Mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Valrhône Santé

Centre hospitalier gal Lucien Hussel

La présente consultation concerne: mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Valrhône Santé

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.

Qui ?

• Centre hospitalier gal Lucien Hussel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-21	Avis de marché
2019-06-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 190010
Brève description:

La présente consultation concerne: mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Valrhône Santé

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Gal Lucien Hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date limite de soumission: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239985
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le personnel infirmier en soins généraux et spécialisés (IBODE, IADE, IDE, puériculteur(trice))
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le personnel infirmier en soins généraux et spécialisés (IBODE, IADE, IDE, puériculteur(trice)).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Le personnel aide-soignant (aides soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico psychologiques)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le personnel aide-soignant (aides soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico psychologiques).

Intitulé du lot: Le personnel de rééducation et de réadaptation (masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes …)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le personnel de rééducation et de réadaptation (masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes …).

Intitulé du lot: Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).

Intitulé du lot: Le personnel médical
Numéro du lot: 5
Brève description: Le personnel médical.
Intitulé du lot: Les sages-femmes
Numéro du lot: 6
Brève description: Les sages-femmes.
Numéro du lot: 7
8
9
Intitulé du lot: Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).

Numéro du lot: 11
12
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnel médical en contrat intérimaire pour le CH de Givors
Numéro du lot: 13
Brève description:

Mise à disposition de personnel médical en contrat intérimaire pour le CH de Givors.

Intitulé du lot: Mission de recherche et sélection de candidats en vue du recrutement de personnel médical pour le CH de Givors
Numéro du lot: 14
Brève description:

Mission de recherche et sélection de candidats en vue du recrutement de personnel médical pour le CH de Givors.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 190010.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 099-239985 (2019-05-21)

Informations complémentaires (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Val Rhône Santé.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-295057
Se réfère à l'avis: 2019/S 099-239985
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2019/S 120-295057 (2019-06-20)

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