Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Valrhône Santé
190010”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Valrhône Santé” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le personnel infirmier en soins généraux et spécialisés (IBODE, IADE, IDE, puériculteur(trice))” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le personnel infirmier en soins généraux et spécialisés (IBODE, IADE, IDE, puériculteur(trice)).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le personnel aide-soignant (aides soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico psychologiques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le personnel aide-soignant (aides soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico psychologiques).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le personnel de rééducation et de réadaptation (masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes …)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le personnel de rééducation et de réadaptation (masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes …).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)”
Titre
Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).”
Description du marché
Personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le personnel médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Le personnel médical.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les sages-femmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Les sages-femmes.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)”
Titre
Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).”
Description du marché
Le personnel médico-technique (manipulateurs d'électroradiologie médicale, techniciens de laboratoire d'analyse médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière …).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de personnel médical en contrat intérimaire pour le CH de Givors” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de personnel médical en contrat intérimaire pour le CH de Givors.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de recherche et sélection de candidats en vue du recrutement de personnel médical pour le CH de Givors” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Mission de recherche et sélection de candidats en vue du recrutement de personnel médical pour le CH de Givors.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-24
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 190010.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 099-239985 (2019-05-21)
Informations complémentaires (2019-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Val Rhône Santé
190010”
Brève description:
“La présente consultation concerne: mise à disposition de personnel de remplacement dans le cadre du GHT Val Rhône Santé.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 099-239985
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-25 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-24 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-26 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 120-295057 (2019-06-20)