La mise à disposition de contenants divers, la collecte, le transport et le traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes
GC-DRM-2019-071”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“La mise à disposition de contenants divers, la collecte, le transport et le traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des DADM, des cartons, des déchets tout-venant pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: Traitement des DADM, des cartons, des déchets tout-venant pour le CHD Vendée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R....”
Description des options
Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés complémentaires au titre de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets (bois (palette ...); carton + papiers (non confidentiels); films-plastiques; archives (papiers confidentiels) et produits...”
Titre
Traitement des déchets (bois (palette ...); carton + papiers (non confidentiels); films-plastiques; archives (papiers confidentiels) et produits d'incontinence pour le CH Fontenay-le-Comté)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets (bois (palette ...); carton + papiers (non confidentiels); films-plastiques; archives (papiers confidentiels) et produits...”
Description du marché
Traitement des déchets (bois (palette ...); carton + papiers (non confidentiels); films-plastiques; archives (papiers confidentiels) et produits d'incontinence pour le CH Fontenay-le-Comté).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel) pour le GCS Energelog” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel...) pour le GCS Energelog...”
Description du marché
Traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel...) pour le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique Porte Océane — les Sables d'Olonne).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des DAOM et autres déchets (ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la maison d'accueil spécialisé à Longeville-sur-Mer”
Titre
Traitement des DAOM et autres déchets (ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la maison d'accueil spécialisé à Longeville-sur-Mer
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement des DAOM et autres déchets (ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la maison d'accueil spécialisé à...”
Description du marché
Traitement des DAOM et autres déchets (ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la maison d'accueil spécialisé à Longeville-sur-Mer (structure du Centre hospitalier Georges Mazurelle).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement du carton et des papiers pour le Centre hospitalier G Mazurelle, Centre hospitalier Loire Vendée Océan, Centre hospitalier les Collines Vendéennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Traitement du carton et des papiers pour le Centre hospitalier G Mazurelle, Centre hospitalier Loire Vendée Océan, Centre hospitalier les Collines Vendéennes”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du papier pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Traitement du papier pour le CHD Vendée.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des emballages pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Traitement des emballages pour le CHD Vendée.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique porte Océane — les Sables d'Olonne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique porte Océane — les Sables d'Olonne).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre hospitalier Georges Mazurelle et le GCS Energelog” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre hospitalier Georges Mazurelle et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de...”
Description du marché
Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre hospitalier Georges Mazurelle et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique Porte Océane — les Sables d'Olonne).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des pièces anatomiques pour le CHD Vendée et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique Porte Océane — Les Sables d'Olonne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Traitement des pièces anatomiques pour le CHD Vendée et le GCS Energelog (Centre hospitalier Côte de Lumière — clinique Porte Océane — Les Sables d'Olonne).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des palettes pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Traitement des palettes pour le CHD Vendée.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre hospitalier G Mazurelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre hospitalier G Mazurelle.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts pour le Centre hospitalier de Fontenay-le-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Traitement des déchets verts pour le Centre hospitalier de Fontenay-le-Comté.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-06-27 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Le marché est composé de 14 lots. Lors de la mise au point du marché avec chaque établissement, un calendrier annuel de l'enlèvement des déchets sera...”
Le marché est composé de 14 lots. Lors de la mise au point du marché avec chaque établissement, un calendrier annuel de l'enlèvement des déchets sera établi. Le volume de déchets à traiter indiqué dans chaque lot correspond au volume traité au cours de l'année 2018. Le marché est conclu à compter du 1.3.2020 pour une période de 4 années ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.3.2020. Le détail des prestations, objets du marché, est précisé dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le prestataire devra prendre toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité pendant l'exécution des prestations le titulaire a une obligation de résultat dans la réalisation de l'ensemble des prestations telles que décrites dans le marché (CCTP). Le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée. Le CHD Vendée souhaite éventuellement la présentation d'une variante pour chaque lot. Les exigences minimales que la variante à l'initiative du soumissionnaire doit respecter sont les suivantes:
— une seule réponse est autorisée et doit être accompagnée d'une réponse au lot initial en base,
— elle doit porter sur une meilleure solution technique/logistique et/ou économique,
— il est demandé aux candidats de présenter leur variante distinctement la variante est impérativement limitée par les points suivants: elle ne peut aller en deçà des exigences minimales définies par le CHD Vendée dans les Cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et CCTP), elle ne peut déroger à des dispositions d'ordre public, ni même déroger à un texte impératif (lois, décrets, etc.). Les échantillons demandés doivent obligatoirement faire l'objet d'un envoi séparé du dossier de réponse. Les échantillons seront remis à titre gracieux. Le refus de fournir les échantillons demandés exposerait le candidat au rejet de sa candidature et de son offre. Dès réception du dossier de consultation le candidat devra prendre contact avec le référent déchets de chaque établissement (cf. fiche adhérent — annexe nº 5) pour arrêter les modalités d'une visite obligatoire des sites afin de tenir compte des contraintes des sites dans son offre. À la fin de cette visite, il signera un certificat de visite emportant acceptation des contraintes du site. Cette visite est obligatoire et conditionne la recevabilité de la candidature et de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat,
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Source: OJS 2019/S 215-527683 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes
GC-DRM-2019-071”
Brève description:
“la mise à disposition de contenants divers, la collecte, le transport et le traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 488 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: traitement des DADM, des CARTONS, des déchets TOUT-VENANT pour le CHD Vendée
Description
Description du marché: traitement des DADM, des CARTONS, des déchets TOUT-VENANT pour le CHD Vendée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique organisation (équipes, matériels, véhicules, mode de collecte ..)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique formation, accompagnement à la mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement en matière environnementale
Critère de coût (nom): Coût global d'exploitation
Critère de coût (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R...”
Description des options
le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés complémentaires au titre de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets (Bois(Palette ...) ; Carton + Papiers(Non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives(Papiers confidentiels) et produits...”
Titre
traitement des déchets (Bois(Palette ...) ; Carton + Papiers(Non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives(Papiers confidentiels) et produits d?incontinence pour le CH Fontenay le Comte
Afficher plus Description
Description du marché:
“traitement des déchets (Bois (palette et autres) ; Carton + Papiers (non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives (papiers confidentiels) et produits...”
Description du marché
traitement des déchets (Bois (palette et autres) ; Carton + Papiers (non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives (papiers confidentiels) et produits d'incontinence pour le Centre Hospitalier de Fontenay le Comte
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel?) pour le gcs energelog” Description
Description du marché:
“traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel ...) pour le gcs energelog...”
Description du marché
traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, carton, papier, verre, fer, film plastique et papier confidentiel ...) pour le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d?accueil Spécialisé à Longeville sur Mer”
Titre
traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d?accueil Spécialisé à Longeville sur Mer
Afficher plus Description
Description du marché:
“traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d'accueil Spécialisé à Longeville...”
Description du marché
traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d'accueil Spécialisé à Longeville sur Mer (structure du Centre Hospitalier Georges Mazurelle)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement du carton et des papiers pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle, Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, Centre Hospitalier les Collines Vendéennes” Description
Description du marché:
“traitement du carton et des papiers pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle, Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, Centre Hospitalier les Collines Vendéennes” Champ d'application du marché
Titre: traitement du papier pour le CHD Vendée
Description
Description du marché: traitement du papier pour le CHD Vendée
Champ d'application du marché
Titre: traitement des emballages pour le CHD Vendée
Description
Description du marché: traitement des emballages pour le CHD Vendée
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée
Description
Description du marché: traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière ? Clinique Porte Océane ? Les sables d?olonne)” Description
Description du marché:
“traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)” Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre Hospitalier Georges Mazurelle et le gcs energelog” Description
Description du marché:
“traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre Hospitalier Georges Mazurelle et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de...”
Description du marché
traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre Hospitalier Georges Mazurelle et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des pièces anatomiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière ? Clinique Porte Océane ? Les sables d?olonne)” Description
Description du marché:
“traitement des pièces anatomiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)” Champ d'application du marché
Titre: traitement des palettes pour le CHD Vendée
Description
Description du marché: traitement des palettes pour le CHD Vendée
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle” Description
Description du marché:
“traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle” Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts pour le Centre Hospitalier de Fontenay le Comte
Description
Description du marché: traitement des déchets verts pour le Centre Hospitalier de Fontenay le Comte
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement des DADM, des CARTONS, des déchets TOUT-VENANT pour le CHD Vendée
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: traitement des emballages pour le CHD Vendée
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“traitement déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre Hospitalier Georges Mazurelle et le gcs energelog (ch Côte de Lumière-Clinique Porte...”
Titre
traitement déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le Centre Hospitalier Georges Mazurelle et le gcs energelog (ch Côte de Lumière-Clinique Porte Océane-Les sables d'olonne)
6️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, verre, fer, film plastique et papier confidentiel) pour le gcs energelog (ch Côte de...”
Titre
traitement des DAOM et autres déchets (emballage plastique, verre, fer, film plastique et papier confidentiel) pour le gcs energelog (ch Côte de Lumière-Clinique Porte Océane-Les sables d'olonne)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“traitement des déchets (Bois (palette et autres) ; Carton + Papiers (non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives (papiers confidentiels) et produits...”
Titre
traitement des déchets (Bois (palette et autres) ; Carton + Papiers (non confidentiels) ; Films-Plastiques ; Archives (papiers confidentiels) et produits d'incontinence pour le CH de Fontenay le Comte
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“traitement du carton et des papiers pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle, Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, Centre Hospitalier les Collines Vendéennes”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: traitement du papier pour le CHD Vendée
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: traitement des palettes pour le CHD Vendée
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: traitement des déchets verts pour le Centre Hospitalier de Fontenay le Comte
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 200069
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d'accueil Spécialisé à Longeville...”
Titre
traitement des DAOM et autres déchets (Ordures ménagères, emballages, bio-déchets, cartons) pour la structure de la Maison d'accueil Spécialisé à Longeville sur Mer (structure du CH Georges Mazurelle)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: paul grandjouan saco veolia
Adresse postale: 6 rue Nathalie Sarraute TSA 70505
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44205
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
URL: https://www.veolia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 344 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 200070
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“traitement des pièces anatomiques pour le CHD Vendée et le gcs energelog (Centre Hospitalier Côte de Lumière - clinique Porte Océane - les sables d'olonne)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: proserve dasri
Adresse postale: 185 rue de Bercy Tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://www.proservedasri.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 324 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 200071
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle” Nom et adresse du contractant
Nom: brangeon recyclage sas
Adresse postale: 4 rue Chevreul ZAC du Cormier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.brangeon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 820 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;- un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2022/S 020-048726 (2022-01-24)