Mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles. 2 lots: lot 1: assainissement, lot 2: eaux superficielles
Le présent marché a pour objet la réalisation de mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles. 2 lots: lot 1: assainissement, lot 2:...”
Titre
Mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles. 2 lots: lot 1: assainissement, lot 2: eaux superficielles
19-Eau-036
Le présent marché a pour objet la réalisation de mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
— mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement,
— prélèvement et...”
Description du marché
Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
— mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement,
— prélèvement et analyse d'échantillon sur l'effluent en réseau,
— mesures ponctuelles de pollution sur le réseau,
— suivi des sites de mesures,
— campagnes nocturnes,
— rapport de synthèse des résultats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit expressément 1 fois 2 années.”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme:
— montant minimum HT: 120 000 EUR,
— montant maximum HT: 400 000 EUR.
Les montants...”
Informations complémentaires
Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme:
— montant minimum HT: 120 000 EUR,
— montant maximum HT: 400 000 EUR.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eaux superficielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
— mesures de hauteurs, vitesse et débit des eaux superficielles,
— prélèvement et analyse d'échantillon...”
Description du marché
Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
— mesures de hauteurs, vitesse et débit des eaux superficielles,
— prélèvement et analyse d'échantillon sur les eaux superficielles,
— mesures ponctuelles de pollution des eaux superficielles,
— suivi des sites de mesures,
— campagnes nocturnes,
— rapport de synthèse des résultats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme:
— montant minimum HT: 60 000 EUR,
— montant maximum HT: 180 000 EUR.
Les montants...”
Informations complémentaires
Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme:
— montant minimum HT: 60 000 EUR,
— montant maximum HT: 180 000 EUR.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lot 1: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— lot 1: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur,
— lot 2: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“— lot 1: niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des...”
— lot 1: niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres,
— lot 2: niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lot 1:
A) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— lot 1:
A) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
B) certificats de qualité (Nf-En-Iso) délivré par des organismes accrédités,
— lot 2:
A) présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
B) indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— lot 1:
A) niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: être en capacité de réaliser des prestations de mesure et d'analyse des effluents...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— lot 1:
A) niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: être en capacité de réaliser des prestations de mesure et d'analyse des effluents d'assainissement; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent;
B) justificatifs de l'accréditation Cofrac nécessaire à la réalisation d'analyse des effluents «Ou équivalents»,
— lot 2:
A) niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: être en capacité de réaliser des prestations de mesure et d'analyse des eaux superficielles; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent;
B) niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: titre d'études ou titre professionnel de niveau Bac +5 ou de niveau Bac +2 dans le domaine de l'écologie ou équivalent, et titre d'études ou titre professionnel de niveau Bac +5 ou de niveau Bac +2 dans le domaine de l'hydrologie ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Renseignements complémentaires: les justificatifs visés aux rubriques «Capacités économiques et financières» et «Références professionnelles et capacités techniques» seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non. La durée de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de remise des offres. Les critères de sélection sont pondérés; les sous-critères et les modalités de notation sont définis dans le règlement de la consultation. À titre indicatif, les prestations débuteront pendant le mois d'octobre. Pour tout autre renseignement, voir le règlement de la consultation.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 110-269072 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et dans les eaux superficielles
19-Eau-036”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement
— prélèvement et analyse...”
Description du marché
Les prestations objet de ce lot sont les suivantes:
mesures de hauteurs, vitesse et débit de l'effluent en réseau d'assainissement
— prélèvement et analyse d'échantillon sur l'effluent en réseau,
— mesures ponctuelles de pollution sur le réseau,
— suivi des sites de mesures,
— campagnes nocturnes,
— rapport de synthèse des résultats.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme: montant minimum HT: 120 000 EUR — montant maximum HT: 400 000 EUR. Les montants...”
Informations complémentaires
Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme: montant minimum HT: 120 000 EUR — montant maximum HT: 400 000 EUR. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme: montant minimum HT: 60 000 EUR — montant maximum HT: 180 000 EUR. Les montants...”
Informations complémentaires
Le lot 1 comprend l'engagement de commande suivant pour la période ferme: montant minimum HT: 60 000 EUR — montant maximum HT: 180 000 EUR. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-269072
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assainissement
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec hydratec
Adresse postale: immeuble le Crystallin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Eaux superficielles
Nom et adresse du contractant
Nom: Aralep
Adresse postale: Domaine Scientifique de la Doua — bât. Cei — 66 bld Niels Bohr — BP 2132
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“Les dates d'attribution sont les dates de notification. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de...”
Les dates d'attribution sont les dates de notification. Les marchés sont consultables sur RDV les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Métropole de Lyon/DDUCV/DED/Eau/Marchés (117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon), sur demande écrite (CS 33569-69505 Lyon Cedex 03); par télécopie (+33 478958970). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (qui doit justifier de son identité lors de la consultation). Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon(www.telerecours.fr), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du CE en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», n 358994.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 193-469493 (2019-10-02)