Marchés de travaux pour la construction d'un groupe scolaire sur la commune de Rousson — relance des lots 7 et 10

SPL 30

Les travaux sont décomposés en 19 lots. La présente consultation concerne la relance des lots 7 et 10. Ces lots sont concernés par une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique définis dans l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières. Les candidats doivent impérativement répondre aux variantes obligatoires décrites à l'article 2.7 du règlement de la consultation. En revanche la présente consultation n'autorise pas la remise de variantes à l'initiative des entreprises (variantes libres).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-22 Avis de marché
2019-11-28 Informations complémentaires
2020-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL 30
Adresse postale: 442 rue Georges Besse
Commune postale: Nîmes Cedex 01
Code postal: 30035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.albouy@territoire30.com 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://segard.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yQF73IEtZ8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yQF73IEtZ8 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux pour la construction d'un groupe scolaire sur la commune de Rousson — relance des lots 7 et 10 SPL30-025 Travaux lots 7 et 10”
Produits/services: Travaux de construction 📦
Brève description:
“Les travaux sont décomposés en 19 lots. La présente consultation concerne la relance des lots 7 et 10. Ces lots sont concernés par une clause obligatoire...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures/occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché: Menuiseries extérieures/occultations.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 32
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, la consultation comporte des clauses visant à à favoriser l'accès ou le retour à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures/fauteuils
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures/fauteuils.
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, la consultation comporte des clauses visant à à favoriser l'accès ou le retour à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Conditions de participation
Adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, — déclaration indiquant l'outillage, le...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Références équivalentes réalisées de moins de 5 ans.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans les pièces écrites du marché (CCTP...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-19 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le maître d'ouvrage est la commune de Rousson, Hameau du Saut du Loup, 30340 Rousson. La SPL 30 intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage. La...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 229-561168 (2019-11-22)
Informations complémentaires (2019-11-28)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 229-561168

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-19 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-16 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2019/S 233-570747 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 442, rue Georges Besse

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux pour la construction d'un groupe scolaire sur la commune de Rousson — relance des lots 7 et 10 SPL30-025 attrib Travaux lots 7 et 10”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 130 172 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: — menuiseries extérieures/occultations.
Description du marché: — menuiseries intérieures/fauteuils.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-561168

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries extérieures/occultations
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Meunier Marnat
Adresse postale: ZA Montoisel
Commune postale: Pralong
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiseries intérieures/fauteuils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie de bâtiment Roux Frères
Adresse postale: 2, ZA de Chantecaille
Commune postale: Champagne
Code postal: 07340
Région: Ardèche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 598 172 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16, avenue Feuchères — CS 88010
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16, avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2020/S 056-131726 (2020-03-17)