Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de fournitures — pièces techniques de chantier
2019-19 à 020
Produits/services: Matériel de réseau📦
Brève description:
“Fourniture de pièces techniques de chantier:
— lot 1: pièces pour réseau d'eau potable,
— lot 3: matériels en laiton pour branchements eau potable.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — pièces de réseau eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de réseau📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces pour les réseaux eau potable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (matériel adapté, respect des délais d'intervention)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre peut être reconduit (tacitement) 2 fois, la durée de chaque période de reconduction étant de 12 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — pièces de réparation en laiton pour branchements eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de réparation en laiton pour les réseaux AEP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— délégation de pouvoir.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements à fournir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements à fournir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements à fournir:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements à fournir:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 080-192679 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Adresse postale: Les Vergnades
Courrier électronique: marchespublics@seba-eau.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de fournitures — pièces techniques de chantier
2019-019 à 020
Brève description:
“Fourniture de pièces techniques de chantier: lot 1: pièces pour réseau d'eau potable, lot 3: matériels en laiton pour branchements eau potable.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-192679
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — pièces de réseau eau potable
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin — ZI nº 1 — CS 10238
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 247353333📞
Courrier électronique: thierry.viola@fransbonhomme.fr📧
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces de réparation en laiton pour branchements eau potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Duguesclin
Code postal: 69433
Source: OJS 2019/S 127-310454 (2019-07-01)