Marchés-cadres travaux — Petits travaux immobiliers (PTI) — région Île-de-France (IDF)

EDF SA — Direction des achats groupe — DATP — ATIM, tour EDF

Cette affaire a pour objet la mise à disposition de marchés-cadres sans engagement financier pour la réalisation de Petits travaux immobiliers (PTI) dans le cadre d'opérations comprises entre 3 000 EUR et 250 000 EUR.
Marchés à destination d'EDF Direction immobilière groupe (DIG), Recherche et Développement (R&D) et d'Enedis sur périmètre région Île-de-France (IDF) selon l'allotissement:
— lots 1/2: démolition — gros œuvre/revêtements de sols durs,
— lot 3: métallerie — serrurerie — bardage,
— lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure,
— lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure,
— lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie-faux plafond/cloisons amovibles,
— lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples,
— lots 14/15: courants forts/faibles,
— lot 16: CVC,
— lot 17: plomberie,
— lot 18: étanchéité,
— lot 19: VRD,
— lot 20: désamiantage.
La réponse à un lot technique implique la réponse à l'ensemble des corps d'état de ce lot.
Durée marché: 3 ans fermes à compter du 1.1.2020 + 2 fois 1 an optionnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.

Qui ?

• EDF SA — Direction des achats groupe — DATP — ATIM, tour EDF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-10	Avis de marché
2019-05-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Brève description:

Cette affaire a pour objet la mise à disposition de marchés-cadres sans engagement financier pour la réalisation de Petits travaux immobiliers (PTI) dans le cadre d'opérations comprises entre 3 000 EUR et 250 000 EUR. Marchés à destination d'EDF Direction immobilière groupe (DIG), Recherche et Développement (R&D) et d'Enedis sur périmètre région Île-de-France (IDF) selon l'allotissement: — lots 1/2: démolition — gros œuvre/revêtements de sols durs, — lot 3: métallerie — serrurerie — bardage, — lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure, — lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure, — lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie-faux plafond/cloisons amovibles, — lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples, — lots 14/15: courants forts/faibles, — lot 16: CVC, — lot 17: plomberie, — lot 18: étanchéité, — lot 19: VRD, — lot 20: désamiantage. La réponse à un lot technique implique la réponse à l'ensemble des corps d'état de ce lot. Durée marché: 3 ans fermes à compter du 1.1.2020 + 2 fois 1 an optionnel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — direction des achats Groupe — DATP — ATIM, tour EDF
Adresse postale: 20 place de La Défense, La Défense 8, Paris La Défense Cedex
Code postal: 92050
Commune postale: Paris La Defense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: alexis.larose@edf.fr 📧
Téléphone: +33 156653482 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173820
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

— les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au Portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations de type RFI nº RFx_068079 Libellé: 19 PTI P DIG R&D ENEDIS Marchés-cadres PTI IDF 2020, — un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats, — EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, — dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. La consultation sera lancée ultérieurement sur le Portail Achats EDF (mi-juin 2019)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à destination d'EDF Direction immobilière groupe (DIG), Recherche et Développement (R&D) et d'Enedis sur périmètre région Île-de-France (IDF) selon l'allotissement:

— lots 1/2: démolition — gros œuvre/revêtements de sols durs,

— lot 3: métallerie — serrurerie — bardage,

— lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure,

— lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure,

— lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie-faux plafond/cloisons amovibles,

— lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples,

— lots 14/15: courants forts/faibles,

— lot 16: CVC,

— lot 17: plomberie,

— lot 18: étanchéité,

— lot 19: VRD,

— lot 20: désamiantage.

La réponse à un lot technique implique la réponse à l'ensemble des corps d'état de ce lot.

Durée marché: 3 ans fermes à compter du 1.1.2020 + 2 fois 1 an optionnel.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 1/2: démolition – gros œuvre/revêtements de sols durs
Numéro du lot: 1/2
Brève description:

Ce marché a pour objet la mise à disposition de marchés-cadres sans engagement financier de Petits travaux immobiliers (PTI) périmètre Île-de-France dans le cadre d'opération comprises entre 3000 EUR et 250 000 EUR.

Lots 1/2: démolition – gros œuvre/revêtements de sols durs.

La réponse à ce macro-lot implique une réponse à la totalité de ces corps d'état.

Ce macro-lot est réparti en 2 secteurs géographiques:

— secteur 1 regroupe les départements 77, 78, 92, 93 et 95,

— secteur 2 regroupe les départements 77, 91 et 94.

Le candidat peut se positionner sur le secteur 1 et/ou sur le secteur 2.

Durée du marché: 5 ans dont 3 ans fermes à compter du 1.1.2020 et 2 fois 1 an optionnel du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au 31.12.2024.

Description des options:

Option de durée: prolongation du marché de 2 fois 1 an.

La rubrique II.2.7) comprend l'option de durée soit 5 ans maximum.

Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lot 3: métallerie – serrurerie — bardage
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: métallerie — serrurerie — bardage.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure
Numéro du lot: 4/7
Brève description: Lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure
Numéro du lot: 6/8
Brève description: Lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie – faux plafond/cloisons amovibles
Numéro du lot: 9/10/11
Brève description: Lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie – faux plafond/cloisons amovibles.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples
Numéro du lot: 12/13
Brève description: Lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 14/15: courants forts/courants faibles
Numéro du lot: 14/15
Brève description: Lots 14/15: courants forts/courants faibles
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lots 16: CVC
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16: CVC
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lot 17: plomberie
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17: plomberie.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lot 18: étanchéité (toiture terrasse).
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18: étanchéité (toiture terrasse).
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lot 19: VRD
Numéro du lot: 19
Brève description: Lot 19: VRD.
Intitulé du lot: Marché-cadre PTI IDF — lot 20: désamiantage
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot 20: Désamiantage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles

L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés,

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu’un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercicesdisponibles attestant de sa pérennité financière.

Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble desinformations, remettre des justificatifs équivalents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à…

… 173 000 EUR en cas de candidature sur les lots 1 et 2,

… 145 000 EUR en cas de candidature sur les lots 4 et 7,

… 110 000 EUR en cas de candidature sur le lot 6 et 8,

… 670 000 EUR en cas de candidature sur le lot 9,10 et 11,

… 400 000 EUR en cas de candidature sur les lots 12 et 13,

… 380 000 EUR en cas de candidature sur les lots 14 et 15,

… 265 000 EUR en cas de candidature sur les lots 16 et 17,

… 180 000 EUR en cas de candidature sur le lot 19.

Capacité technique et professionnelle:

— Le candidat ou groupement doit nécessairement relever d'une activité professionnelle nécessaire à exercer l'activité professionnelle des activités définies dans les lots techniques,

— le candidat ou groupement devra communiquer une liste de travaux significatifs exécutés au cours des trois dernières années,

— le candidat ou groupement transmettra ses qualifications et certifications en vigueur requises pour répondre au(x) lot(s) technique(s) pour lequel (lesquels) il candidate. Par exemple lot désamiantage (Qualibat 1552 ou AFAQ-Ascert ou toute qualification équivalente).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Ces marchés PTI IDF sont répartis en 2 secteurs géographiques:

— secteur 1 regroupe les départements 77, 78, 92, 93 et 95

— secteur 2 regroupe les départements 77, 91 et 94

Le candidat peut se positionner sur le secteur 1 et/ou sur le secteur 2.

Liste et brève description des règles et critères:

Le candidat devra avoir les capacités économiques et financières reprises dans la section III.1.2) ainsi que les capacités techniques et professionnelles reprises dans la section III.1.3).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une caution bancaire ou une retenue de garantie pourra être retenue par le prescripteur lors de la contractualisation d’une commande d'exécution passée sur le marché cadre au regard des travaux exécutés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF,

— sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dansl 'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 13:30
Date d'envoi des invitations: 2019-06-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — direction des achats Groupe — DATP — ATIM — M. Alexis Larose
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats,

— EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation,

— dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

La consultation sera lancée ultérieurement sur le Portail Achats EDF (mi-juin 2019)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande Instance de Paris
Source: OJS 2019/S 073-173820 (2019-04-10)

Informations complémentaires (2019-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette affaire a pour objet la mise à disposition de marchés-cadres sans engagement financier pour la réalisation de Petits travaux immobiliers (PTI) dans le cadre d'opérations comprises entre 3 et 250 00 EUR. Marchés à destination d'EDF Direction immobilière groupe (DIG), Recherche et développement (R&D) et d'Enedis sur périmètre région Île-de-France (IDF) selon l'allotissement: — lots 1/2: démolition-gros œuvre/revêtements de sols durs, — lot 3: métallerie-serrurerie-bardage, — lots 4/7: menuiseries extérieures/occultation extérieure, — lots 6/8: occultation intérieure/menuiserie intérieure, — lots 9/10/11: faux planchers/plâtrerie-faux plafond/cloisons amovibles, — lots 12/13: peinture/revêtements de sols souples, — lots 14/15: courants forts/faibles, — lot 16: CVC, — lot 17: plomberie, — lot 18: étanchéité, — lot 19: VRD, — lot 20: désamiantage. La réponse à un lot technique implique la réponse à l'ensemble des corps d'état de ce lot. Durée marché: 3 ans fermes à compter du 1.1.2020 + 2 fois 1 an optionnel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe — DATP — ATIM, Tour EDF
Adresse postale: 20 place de La Défense, La Défense 8
Commune postale: Paris La Défense Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-02 📅
Date limite de soumission: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209691
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-173820
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

IV.2.2) Date limite de réception des demandes de participation (candidatures): La date de remise de votre candidature sur le portail achats EDF est reportée du 15.5.2019 (13:30).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à destination d'EDF Direction immobilière groupe (DIG), Recherche et développement (R&D) et d'Enedis sur périmètre région Île-de-France (IDF) selon l'allotissement:

— lots 1/2: démolition-gros œuvre/revêtements de sols durs,

— lot 3: métallerie-serrurerie-bardage,

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — DATP — ATIM — M. Alexis Larose
Source: OJS 2019/S 087-209691 (2019-05-02)

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