Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif aux prestations de transports de personnes pour la période 2020/2023
19-59”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Marché relatif aux prestations de transports de personnes pour la période 2020/2023 composé de 6 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la piscine Ranson et le complexe ICEO” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Grand Calais Terres et Mers.
Description du marché:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la piscine Ranson et le complexe ICEO.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché attribué pour 1 an, reconductible 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques, collèges et lycées vers le CRD et l'école d'art” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports des scolaires des écoles publiques, collèges et lycées vers le CRD et l'école d'art.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de char à voile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de char à voile.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de voile Tom Souville” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de voile Tom Souville.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports occasionnels de personnes liés aux différentes animations ou manifestations culturelles, sportives, économiques et de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports occasionnels de personnes liés aux différentes animations ou manifestations culturelles, sportives, économiques et de loisirs.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres,...”
Titre
Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres, Bonningues-les-Calais et Frethun
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres,...”
Description du marché
Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres, Bonningues-les-Calais et Frethun.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-3 2: le délai minimal fixé à l'article R. 2161-2 peut-être ramené à 30 jours si les candidatures et les...”
Procédure accélérée
Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-3 2: le délai minimal fixé à l'article R. 2161-2 peut-être ramené à 30 jours si les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique.
Afficher plus Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Calais.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint—Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Adresse postale: 70 rue Saint—Sauveur
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320964860📞
Courrier électronique: npdcp.direction@direccte.gouv.fr📧
URL: http://hauts-de-france.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint—Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 197-478808 (2019-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Calais Terres & Mers
Adresse postale: 76 boulevard Gambetta
URL: http://www.grandcalais.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif aux prestations liées aux transports de personnes 2020/2023
19-59”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“Marché relatif aux prestations liées aux transports de personnes 2020/2023 composé de 6 lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 619 040 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la communauté d'agglomération.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 95
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports occasionnels de personnes lies aux différentes animations ou manifestations culturelles, sportives, économiques et de loisirs” Description
Description du marché:
“Transports occasionnels de personnes lies aux différentes animations ou manifestations culturelles, sportives, économiques et de loisirs.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-478808
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-49
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la piscine Ranson et le complexe ICEO”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Littoral Nord
Adresse postale: 251 avenue Henri Ravisse, ZAC Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques, collèges et lycées vers le CRD et l'école d'art” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 640 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de char à voile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports des scolaires des écoles publiques vers la base de voile Tom Souville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports occasionnels de personnes liés aux différentes animations ou manifestations culturelles, sportives, économiques et de loisirs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres,...”
Titre
Transports de personnes liés aux divers déplacements du centre de loisirs intercommunal et des multi-accueils de les attaques, Hames-Boucres, Bonningues-les-Calais et Frethun
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le code des relations entre le public et les...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le code des relations entre le public et les administrations, consultation qui s'effectuera sur place ou par la délivrance d'une copie.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Hauts-de-France
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur
URL: http://hauts-de-france.direccte.gouv.fr//🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 007-011792 (2020-01-08)