Prestation d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey.
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des arbustes, bosquets, arbres fruitiers et d'ornements, entretien des massifs, massifs fleuris et des bacs à fleurs, entretien des sous-bois, entretien des berges, canaux d'amenée, abords des ouvrages hydrauliques, évacuateurs de crues, débroussaillage.
Les zones dites dangereuses feront l'objet d'un entretien hors intervention humaine, moyens mécanisables indépendants ou écopâturage.
Entretien des aménagements extérieurs: entretien des abords, des accès véhicules, piétons, voies ferrées, hélisurface, accès badgeur, aire de détection et zones de parking.
Entretien des pièces d'eau et arrosage et entretien du réseau d'arrosage.
Désherbage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-14.
Avis de marché (2019-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des achats groupe — Agence Alfa
Adresse postale: 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“EDF SA Direction des achats groupe — Agence Alfa — 106 boulevard Vivier Merle — CS 93411 — Lyon Cedex 03 — Eric Linares”
Téléphone: +33 469655262📞
Courrier électronique: eric.linares@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestation d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey.
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des...”
Brève description
Prestation d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey.
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des arbustes, bosquets, arbres fruitiers et d'ornements, entretien des massifs, massifs fleuris et des bacs à fleurs, entretien des sous-bois, entretien des berges, canaux d'amenée, abords des ouvrages hydrauliques, évacuateurs de crues, débroussaillage.
Les zones dites dangereuses feront l'objet d'un entretien hors intervention humaine, moyens mécanisables indépendants ou écopâturage.
Entretien des aménagements extérieurs: entretien des abords, des accès véhicules, piétons, voies ferrées, hélisurface, accès badgeur, aire de détection et zones de parking.
Entretien des pièces d'eau et arrosage et entretien du réseau d'arrosage.
Désherbage.
1️⃣
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE Bugey.
Description du marché:
“Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des...”
Description du marché
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des arbustes, bosquets, arbres fruitiers et d'ornements, entretien des massifs, massifs fleuris et des bacs à fleurs, entretien des sous-bois, entretien des berges, canaux d'amenée, abords des ouvrages hydrauliques, évacuateurs de crues, débroussaillage.
Les zones dites dangereuses feront l'objet d'un entretien hors intervention humaine, moyens mécanisables indépendants ou écopâturage.
Entretien des aménagements extérieurs: entretien des abords, des accès véhicules, piétons, voies ferrées, hélisurface, accès badgeur, aire de détection et zones de parking.
Entretien des pièces d'eau et arrosage et entretien du réseau d'arrosage.
Désherbage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 241-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 241-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat.
Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière et une attestation Urssaf déclarant qu'il est à jour de ses cotisations et du payement de l'impôt.
Le candidat devra disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieurs à 385 000 EUR.
En cas de constitution d'un groupement, les chiffres d'affaires cumulés des membres du groupement devront atteindre a minima 385 000 EUR.
“Le candidat devra disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieurs à 385 000 EUR.
En cas de constitution...”
Le candidat devra disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieurs à 385 000 EUR.
En cas de constitution d'un groupement, les chiffres d'affaires cumulés des membres du groupement devront être supérieurs à 385 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les soumissionnaires devront justifier d'un code NAF 8130Z pour le secteur ordinaire et 8810 C pour le secteur protégé ou amener la preuve de l'existence...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les soumissionnaires devront justifier d'un code NAF 8130Z pour le secteur ordinaire et 8810 C pour le secteur protégé ou amener la preuve de l'existence d'une structure dédiée à l'entretien des espaces verts.
Les soumissionnaires devront fournir un dossier de présentation détaillé décrivant:
— les moyens humains dédiés aux prestations d'entretien des espaces verts (nombre, qualification, encadrement),
— les matériels propriété de l'entreprise,
— les références des précédents chantiers ou prestations de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les soumissionnaires devront justifier d'un code NAF 8130Z pour le secteur ordinaire et 8810 C pour le secteur protégé ou amener la preuve de l'existence...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les soumissionnaires devront justifier d'un code NAF 8130Z pour le secteur ordinaire et 8810 C pour le secteur protégé ou amener la preuve de l'existence d'une structure dédiée à l'entretien des espaces verts.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 241-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
14:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-12-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats de EDF — demande d'information nº Rfx 079482 — et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats de EDF — demande d'information nº Rfx 079482 — et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau fournisseur — se référencer».
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique de EDF (https://pha.edf.com).
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2019/S 222-545730 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des achats groupe — Agence ALFA
Personne de contact:
“EDF SA Direction des achats groupe — Agence ALFA — 106 boulevard Vivier Merle, CS 93411 — Lyon Cedex 03 — Eric Linares”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey.
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des...”
Brève description
Prestation d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey.
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des arbustes, bosquets, arbres fruitiers et d'ornements, entretien des massifs, massifs fleuris et des bacs à fleurs, entretien des sous-bois, entretien des berges, canaux d'amenée, abords des ouvrages hydrauliques, évacuateurs de crues, débroussaillage.
Les zones dites dangereuses feront l'objet d'un entretien hors intervention humaine, moyens mécanisables indépendants ou éco-pâturage.
Entretien des aménagements extérieurs: entretien des abords, des accès véhicules, piétons, voies ferrées, hélisurface, accès badgeur, aire de détection et zones de parking.
Entretien des pièces d'eau et arrosage et entretien du réseau d'arrosage désherbage.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des...”
Description du marché
Entretien de l'ensemble des espaces verts du CNPE Bugey. Entretien des pelouses, entretien des prairies et des talus, entretien des haies, entretien des arbustes, bosquets, arbres fruitiers et d'ornements, entretien des massifs, massifs fleuris et des bacs à fleurs, entretien des sous-bois, entretien des berges, canaux d'amenée, abords des ouvrages hydrauliques, évacuateurs de crues, débroussaillage.
Les zones dites dangereuses feront l'objet d'un entretien hors intervention humaine, moyens mécanisables indépendants ou éco-pâturage.
Entretien des aménagements extérieurs: entretien des abords, des accès véhicules, piétons, voies ferrées, hélisurface, accès badgeur, aire de détection et zones de parking.
Entretien des pièces d'eau et arrosage et entretien du réseau d'arrosage désherbage.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Options de durée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-545730
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre: Marché de prestations d'entretien des espaces verts du CNPE Bugey
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats de EDF — Demande d'information n Rfx 079482 — et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats de EDF — Demande d'information n Rfx 079482 — et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «nouveau fournisseur ? Se référencer».
Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique de EDF (https://pha.edf.com).
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 122-300270 (2020-06-24)