Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un ensemble résidentiel comprenant une surface commerciale, des logements locatifs sociaux et un local commun résidentiel à Clermont (Oise)
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: Esq. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — Esq: Esq/Pro/Act/Det/Aor/Visa/Avp (bat) To001,
— conditionnelle: Aps/Apd/Pro/Act/Visa/Det/Aor/Nrt 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un ensemble résidentiel comprenant une surface commerciale, des logements locatifs sociaux et un local...”
Titre
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un ensemble résidentiel comprenant une surface commerciale, des logements locatifs sociaux et un local commun résidentiel à Clermont (Oise)
2019/Ph/Dph/Moe/79
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Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à...”
Brève description
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: Esq. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — Esq: Esq/Pro/Act/Det/Aor/Visa/Avp (bat) To001,
— conditionnelle: Aps/Apd/Pro/Act/Visa/Det/Aor/Nrt 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC.
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à...”
Description du marché
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: Esq. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: Tf — Esq: Esq/Pro/Act/Det/Aor/Visa/Avp (bat) To001,
— conditionnelle: Aps/Apd/Pro/Act/Visa/Det/Aor/Nrt 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'extrait K-bis datant de moins de 3 mois,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— l'extrait K-bis datant de moins de 3 mois,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés pour chaque membre du groupement s'il est en redressement judiciaire,
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Architecte.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Compiègne.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.picardiehabitat.com/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019/PH/DPH/MOE/79. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: il est fortement conseillé aux candidats de procéder à la visite et à la rédaction d'une note qu'ils pourront joindre à leur offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2019/S 205-499642 (2019-10-18)
Informations complémentaires (2019-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à...”
Brève description
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: [voir rubrique II.2.7)]. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/PRO/ACT/DET/AOR/VISA/AVP (bat) TO001 — conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/Plans commerciaux/Faisabilité/Acoustique/Mission OPC.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 205-499642
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-06 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 219-538332 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clésence
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.clesence.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à...”
Brève description
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ .Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/PRO/ACT/DET/AOR/VISA/AVP (BAT) To001 — Conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/Plans Commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 136 💰
Description
Description du marché:
“Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à...”
Description du marché
Le projet comportera un maximum de 35 logements collectifs à «vocation intergénérationnelle» (avec local commun résidentiel au RDC).
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: ESQ. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — ESQ: ESQ/PRO/ACT/DET/AOR/VISA/AVP (BAT) To001 — conditionnelle: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/NRT 2012/plans commerciaux/faisabilité/acoustique/mission OPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-499642
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Nom et adresse du contractant
Nom: Xavier Simonneaux Architecte DPLG
Adresse postale: 148 rue des Buttes
Commune postale: Agnetz
Code postal: 60600
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: https://www.clesence.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 136 💰
Source: OJS 2020/S 034-080808 (2020-02-14)