Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38)

Chamrousse Aménagement

Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38).
Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TPF Ingénierie (mandataire)/atelier Anne Gardoni/Les éclairages associés

Qui ?

• Chamrousse Aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-21	Avis de marché
2019-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: Cham2019-9601-583
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38). Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chamrousse aménagement
Adresse postale: 35 place des Trolles
Code postal: 38410
Commune postale: Chamrousse
Contact
Adresse Internet: http://elegia.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mathieu.ival@chamrousse-amenagement.com 📧
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ZDQhcFIKDg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-090777
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

La valeur technique est décomposée en sous-critère: — nº 1: qualité de la méthodologie présentée concernant la compréhension du contexte de la mission, l'appréhension des problématiques et thématiques de la mission, la méthodologie de travail à chacune des étapes de la mission, — nº 2: qualité de l'organisation et des moyens affectés concernant les moyens humains affectés à la mission, les moyens matériels et logiciels qui seront mis en place.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38).

Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.

Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret 93-1268 du 29.11.93 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics urbains, espaces paysagers et espaces verts, aménagements hydrauliques, aménagement des systèmes de gestion alternative des eaux pluviales, voirie, réseaux divers.

Missions complémentaires: appropriation et analyse des études d'avant-projet (AVP), coordination et synthèse des réseaux et aménagements de surface, réalisation des déclarations de projets de travaux (DT) et leur suivi, suivi de l'application des prescriptions des fiches de lots dans les permis de construire, Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC), coordination Générale ZAC. Assistance diverse à maîtrise d'ouvrage.

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-i-7 du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),

— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent), accompagnée des pièces justificatives exigées ci-après.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices, attestation d'assurances RC professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

— liste de références de prestations comparables effectuées indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé,

— indication des effectifs moyens annuels des 3 dernières années et moyens matériels,

— indications des titres d'études et professionnels du candidats (principaux responsables de prestations de même nature).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Point de contact: Mathieu Ival
Adresse du profil d'acheteur: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

La valeur technique est décomposée en sous-critère:

— nº 1: qualité de la méthodologie présentée concernant la compréhension du contexte de la mission, l'appréhension des problématiques et thématiques de la mission, la méthodologie de travail à chacune des étapes de la mission,

— nº 2: qualité de l'organisation et des moyens affectés concernant les moyens humains affectés à la mission, les moyens matériels et logiciels qui seront mis en place.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 040-090777 (2019-02-21)

Avis d'attribution de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38). Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 330 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chamrousse Aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-615265
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-090777
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

330 500 EUR HT pour prestations de type A à prix forfaitaire 50 000 EUR HT maximum pour prestations de type B à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret nº 93-1268 du 29.11.1993 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics urbains, espaces paysagers et espaces verts, aménagements hydrauliques, aménagement des systèmes de gestion alternative des eaux pluviales, voirie, réseaux divers. Missions complémentaires: appropriation et analyse des études d'Avant-projet (AVP), coordination et synthèse des réseaux et aménagements de surface, réalisation des Déclarations de projets de travaux (DT) et leur suivi, suivi de l'application des prescriptions des fiches de lots dans les permis de construire, Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC), coordination générale ZAC. Assistance diverse à maîtrise d'ouvrage.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: TPF Ingénierie (mandataire)/atelier Anne Gardoni/Les éclairages associés
Adresse postale: Immeuble le Balthazar — 2 quai d'Arenc — BB60025
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.tpf-i.fr 🌏
Valeur totale du marché: 330 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 248-615265 (2019-12-20)

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