Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38).
Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38)
Cham2019-9601-583”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38).
Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38).
Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret 93-1268 du 29.11.93 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics...”
Description du marché
Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret 93-1268 du 29.11.93 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics urbains, espaces paysagers et espaces verts, aménagements hydrauliques, aménagement des systèmes de gestion alternative des eaux pluviales, voirie, réseaux divers.
Missions complémentaires: appropriation et analyse des études d'avant-projet (AVP), coordination et synthèse des réseaux et aménagements de surface, réalisation des déclarations de projets de travaux (DT) et leur suivi, suivi de l'application des prescriptions des fiches de lots dans les permis de construire, Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC), coordination Générale ZAC. Assistance diverse à maîtrise d'ouvrage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-i-7 du décret du 25.3.2016, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-i-7 du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent), accompagnée des pièces justificatives exigées ci-après.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices, attestation d'assurances RC professionnelle.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de prestations comparables effectuées indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé,
— indication des effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références de prestations comparables effectuées indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé,
— indication des effectifs moyens annuels des 3 dernières années et moyens matériels,
— indications des titres d'études et professionnels du candidats (principaux responsables de prestations de même nature).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-28
14:00 📅
“La valeur technique est décomposée en sous-critère:
— nº 1: qualité de la méthodologie présentée concernant la compréhension du contexte de la mission,...”
La valeur technique est décomposée en sous-critère:
— nº 1: qualité de la méthodologie présentée concernant la compréhension du contexte de la mission, l'appréhension des problématiques et thématiques de la mission, la méthodologie de travail à chacune des étapes de la mission,
— nº 2: qualité de l'organisation et des moyens affectés concernant les moyens humains affectés à la mission, les moyens matériels et logiciels qui seront mis en place.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 040-090777 (2019-02-21)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chamrousse Aménagement
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38). Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre portant sur les infrastructures de la ZAC Chamrousse Attitude (38). Le marché de maîtrise d'œuvre est à prix forfaitaire et comporte également des prestations sous forme d'accord-cadre à bons de commandes, à prix unitaires d'un montant maximum de 50 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 500 💰
Description
Description du marché:
“Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret nº 93-1268 du 29.11.1993 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics...”
Description du marché
Éléments de missions PRO à AOR par référence au décret nº 93-1268 du 29.11.1993 d'application de loi MOP pour les travaux d'aménagements d'espaces publics urbains, espaces paysagers et espaces verts, aménagements hydrauliques, aménagement des systèmes de gestion alternative des eaux pluviales, voirie, réseaux divers. Missions complémentaires: appropriation et analyse des études d'Avant-projet (AVP), coordination et synthèse des réseaux et aménagements de surface, réalisation des Déclarations de projets de travaux (DT) et leur suivi, suivi de l'application des prescriptions des fiches de lots dans les permis de construire, Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC), coordination générale ZAC. Assistance diverse à maîtrise d'ouvrage.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret du 25.3.2016, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7 du décret du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-090777
Attribution du marché
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Numéro de contrat: CHAM2019-03
Titre: Maîtrise d'œuvre infrastructures
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: TPF Ingénierie (mandataire)/atelier Anne Gardoni/Les éclairages associés
Adresse postale: Immeuble le Balthazar — 2 quai d'Arenc — BB60025
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: http://www.tpf-i.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 500 💰
“330 500 EUR HT pour prestations de type A à prix forfaitaire 50 000 EUR HT maximum pour prestations de type B à bons de commande.”
Source: OJS 2019/S 248-615265 (2019-12-20)