Marché de services alloti, 13 lots.
Le marché se décompose en 2 volets:
— volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage,
— volet B: prestations d'élagage des arbres suite à commande par le biais de bordereaux de prix (BPU).
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.5.2019 ou à la date de réception de la notification par le titulaire.
La plus tardive des deux dates sera prise en compte.
Durée du marché: 3 ans et 8 mois.
— volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire,
— volet B: le marché est conclu à prix unitaires.
Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix (Volet A et Volet B) sont révisables chaque année au 1 janvier, à compter du 1.1.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marche de maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
ESPACES VERTS”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Marché de services alloti, 13 lots.
Le marché se décompose en 2 volets:
— volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte...”
Brève description
Marché de services alloti, 13 lots.
Le marché se décompose en 2 volets:
— volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage,
— volet B: prestations d'élagage des arbres suite à commande par le biais de bordereaux de prix (BPU).
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.5.2019 ou à la date de réception de la notification par le titulaire.
La plus tardive des deux dates sera prise en compte.
Durée du marché: 3 ans et 8 mois.
— volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire,
— volet B: le marché est conclu à prix unitaires.
Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix (Volet A et Volet B) sont révisables chaque année au 1 janvier, à compter du 1.1.2019.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement.
Description du marché: Lot 1 — Bourg Sud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique», pour le détail des sous-critères se reporter au règlement de consultation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations complémentaires:
“Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage;
Volet...”
Informations complémentaires
Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage;
Volet B: prestations d'élagage des arbres.
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à l'acte d'engagement
Description du marché: Lot 2 - Bourg Nord
Informations complémentaires:
“Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage;
Volet...”
Informations complémentaires
Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage;
Volet B: prestations d'élagage des arbres.
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mâconnais — Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 — Mâconnais — Val de Saône
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaujolais - Saône Vallée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 — Beaujolais — Saône Vallée
Informations complémentaires:
“Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage.
Volet...”
Informations complémentaires
Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage.
Volet B: prestations d'élagage des arbres.
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 — Nord Isère
Informations complémentaires:
“Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage,
Volet...”
Informations complémentaires
Volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage,
Volet B: prestations d'élagage des arbres.
Le marché du volet B fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Côtière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 — Côtière
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu — Rives de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 — Ambérieu — Rives de l'Ain
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 — Bugey Sud
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 — Bellegarde
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 — Pays de Gex
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 — Hauteville
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax — Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12 — Oyonnax — Haut Bugey
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rhône Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 13 — Rhône Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour tous les lots: Qualibat E131 — E150 — E160 — E140 Les candidats qui ne sont pas titulaires des qualifications exigées ci-dessus, démontrent et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour tous les lots: Qualibat E131 — E150 — E160 — E140 Les candidats qui ne sont pas titulaires des qualifications exigées ci-dessus, démontrent et justifient par tous moyens qu'ils atteignent le niveau spécifique minimal correspondant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-17
09:00 📅
“En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”
En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/Réponse» du profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2019/S 043-098357 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
ESPACES VERTS”
Brève description:
“Marché de services alloti, 13 lots. Le marché se décompose en 2 volets:
— volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte...”
Brève description
Marché de services alloti, 13 lots. Le marché se décompose en 2 volets:
— volet A: prestations forfaitaires d'entretien courant des espaces verts: tonte pelouse, taille des haies, taille des massifs, désherbage, nettoyage,
— volet B: prestations d'élagage des arbres suite à commande par le biais de bordereaux de prix (BPU). Le marché du volet B fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec 1 opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1.5. 2019 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des 2 dates sera prise en compte. Durée du marché: 3 ans et 8 mois. Volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire. Volet B: le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG FCS, tous les prix (Volet A et Volet B) sont révisables chaque année au 1 janvier, à compter du 1.1.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 402 953 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1 — Bourg Sud.
Description du marché: Lot 2 — Bourg Nord.
Description du marché: Lot 3 — Mâconnais — Val de Saône.
Champ d'application du marché
Titre: Beaujolais — Saône Vallée
Description
Description du marché: Lot 4 — Beaujolais — Saône Vallée.
Description du marché: Lot 5 — Nord Isère.
Champ d'application du marché
Titre: Cotière
Description
Description du marché: Lot 6 — Cotière.
Description du marché: Lot 7 — Ambérieu — Rives de l'Ain.
Description du marché: Lot 8 — Bugey Sud.
Description du marché: Lot 9 — Bellegarde.
Description du marché: Lot 10 — Pays de Gex.
Description du marché: Lot 11 — Hauteville.
Description du marché: Lot 12 — Oyonnax — Haut Bugey.
Description du marché: Lot 13 — Rhône Métropole.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-098357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019050122
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bourg Sud — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins.
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180490.59 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019050123
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bourg Nord — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232607.56 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019050124
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Mâconnais — Val de Saône — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Idverde
Adresse postale: Agence de Lyon — 405 rue des Frères Lumières
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87888.59 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019050125
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Beaujolais — Saône Vallée — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine, CS 80112
Commune postale: St-Priest Cedex
Code postal: 69808
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173584.36 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019050126
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nord Isère — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Espaces Verts du Sud Est
Adresse postale: ZA de la Cruzille, 15 rue Benoît Frachon
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34747.66 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019050127
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: La Cotière — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163719.56 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019050128
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Ambérieu — Rives de l'Ain — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254850.77 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019050129
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Bugey Sud — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195153.37 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019050130
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Bellegarde — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172115.75 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pays de Gex — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403523.99 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019050132
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Hauteville — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: La Freta
Adresse postale: 548 rue de la Fontaine d'Orcet
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Code postal: 01110
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60685.99 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019050133
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Oyonnax — Haut-Bugey — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257381.19 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019050134
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Rhône Métropole — Maintenance et entretien des espaces verts, parcs et jardins
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186203.97 💰