Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils petite enfance de la ville de Nice 18v1919

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-16 Avis de marché
2019-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Choux
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: marché de légumes de 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Choux 📦
Code CPV supplémentaire: Choux 📦
Carottes 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182901
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
a) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; b) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Choux 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: mini: 30 000,00 EUR HT. Maxi: 120 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2123 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Carottes 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: mini: 15 000,00 EUR HT. Maxi: 60 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.
Intitulé du lot: Pommes de terre 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: mini: 1 000,00 EUR HT. Maxi: 30 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme:
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
a) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 077-182901 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet: Marché de légumes de 1
Valeur totale du marché: 23 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468424
Se réfère à l'avis: 2019/S 077-182901
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 19.9.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande: min.: 30 000,00 EUR (HT), max.: 120 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.
Accord-cadre à bons de commande: min.: 15 000,00 EUR (HT), max.: 60 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.
Accord-cadre à bons de commande: min.: 1 000,00 EUR (HT), max.: 30 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 23 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 30.9.2019, pour le lot 2, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919 mail: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 193-468424 (2019-10-02)
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