Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils petite enfance de la ville de Nice 18v1919
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils...”
Titre
Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils petite enfance de la ville de Nice 18v1919
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Produits/services: Choux📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Choux 1 gamme conventionnel issus circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Choux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 30 000,00 EUR HT. Maxi: 120 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R....”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carottes 1 gamme conventionnelles issues circuit court.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Carottes📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 15 000,00 EUR HT. Maxi: 60 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes de terre 1 gamme conventionnelle issues du circuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 1 000,00 EUR HT. Maxi: 30 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-23
09:00 📅
“a) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement...”
a) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 077-182901 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils...”
Titre
Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire et établissements multi-accueils petite enfance de la Ville de Nice.18v1919
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Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet: Marché de légumes de 1 gamme issus de l'agriculture conventionnelle destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: min.: 30 000,00 EUR (HT), max.: 120 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Carottes 1 gamme conventionnelles issues circuit court
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: min.: 15 000,00 EUR (HT), max.: 60 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: min.: 1 000,00 EUR (HT), max.: 30 000,00 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 077-182901
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Choux 1 gamme conventionnels issus de circuit court
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Carottes 1 gamme conventionnelles issues de circuit court
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 750 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pommes de terre 1 gamme conventionnelles issues de circuit court
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 19.9.2019.
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 30.9.2019, pour le lot 2, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919 mail: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 193-468424 (2019-10-02)