Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice - ovo-produits BIO
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio
— lot nº 1: œufs BIO,
— lot nº 2: omelettes BIO.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Direction contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite...”
Titre
Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice - ovo-produits BIO
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Produits/services: Œufs📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio
— lot nº 1: œufs BIO,
— lot nº 2: omelettes BIO.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Œufs BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 60 000,00 EUR,
— maxi: 300 000,00 EUR.
En valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché:...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 60 000,00 EUR,
— maxi: 300 000,00 EUR.
En valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture...”
Informations complémentaires
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Omelettes BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 20 000,00 EUR,
— maxi: 80 000,00 EUR.
En valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande:
— mini: 20 000,00 EUR,
— maxi: 80 000,00 EUR.
En valeur en EUR (HT).
Durée (hors reconduction): 12 mois.
Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
09:00 📅
“A) Groupement d'entreprise le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué...”
A) Groupement d'entreprise le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacune des membres du groupement;
b) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 129-315747 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Personne de contact: M. le maire de la ville de Nice
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v0945 — marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et établissements multi-accueils de la...”
Titre
19v0945 — marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et établissements multi-accueils de la petite enfance de la VDN — ovo-produits bio
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Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'achat de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice — ovo-produits bio. Lot nº 1: œufs bio,
lot nº 2: omelettes bio.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Omelettes bio
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité. Le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture...”
Informations complémentaires
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité. Le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture biologique à jour, de l'ensemble des produits fournis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Oeufs bio
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-315747
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol, BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492424145📞
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com📧
Fax: +33 492423458 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.naturdis.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 648 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 548,23 EUR HT,...”
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 548,23 EUR HT, lot 1. Date de conclusion du contrat: 27.11.2019, lot 1.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10.12.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la:
Direction des contrats publics
45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage
Tél.: +33 497134470 — fax +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 241-591591 (2019-12-11)