Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice - ovo-produits BIO

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice — ovo-produits Bio
— lot nº 1: œufs BIO,
— lot nº 2: omelettes BIO.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-04 Avis de marché
2019-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497132000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: Par la plate-forme:
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Direction contrats publics / marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite...”    Afficher plus
Produits/services: Œufs 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Œufs BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: — mini: 60 000,00 EUR, — maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché:...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Omelettes BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: — mini: 20 000,00 EUR, — maxi: 80 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique),et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A) Groupement d'entreprise le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que — vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-315747 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Personne de contact: M. le maire de la ville de Nice

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19v0945 — marché de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et établissements multi-accueils de la...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Omelettes bio
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité. Le soumissionnaire doit fournir une attestation de certification agriculture...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Oeufs bio
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois, reconductible 3 fois sans que sa durée...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-315747

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 60 000,00 EUR, maxi:300 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol, BP 23177
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492424145 📞
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com 📧
Fax: +33 492423458 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.naturdis.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 648 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 80 000,00 EUR. Durée de la période initiale: 12 mois”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 138 548,23 EUR HT,...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 241-591591 (2019-12-11)