Marché de communications électroniques
ANGDM
Marché de communications électroniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ANGDM
- • Réseau de télécommunications › Réseau internet
- • Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-05 | Avis de marché |
| 2019-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Numéro de référence: ANGDM_MP_2019-03
Brève description: Marché de communications électroniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Réseau internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Angdm
Adresse postale: 91 avenue Ledru Rollin
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.angdm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@angdm.fr 📧
Téléphone: +33 148018950 📞
Fax: +33 148018959 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Date de début: 2019-08-11 📅
Date de fin: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165464
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de réseaux de types prives virtuels IP de téléphonie fixe et les services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère qualité du type de liaison proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère délai de transit (temps de réponse)
Valeur technique, sous-critère taux de pertes
Valeur technique, sous-critère gigue
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique, qualité du type de liaison proposée
Valeur technique, délai de transit (temps de réponse)
Valeur technique, taux de pertes
Valeur technique, gigue
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public d'État
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ANGDM, renseignements techniques: service informatique, Hervé Glemba, Tél: +33 321794831, courriel: herve.glemba@angdm.fr — renseignements administratifs: service marchés publics, Martine Menard,
Adresse postale: 110 avenue de la Fosse 23 — CS 50019
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Code postal: 62221
Téléphone: +33 321794810 📞
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Les offres doivent être envoyées sur PLACE, les copies de sauvegarde sous format papier doivent être envoyées par la poste en lettre recommandée avec accusé de réception ou remises contre récépissé, ANGDM,
Adresse postale: Service moyens généraux, du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00, et de 14:00 à 16:30, et le vendredi de 8:30 à 11:30 (le site est fermé le vendredi après-midi) — 110 avenue de la Fosse 23, CS 50019
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss — Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970539 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 070-165464 (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Numéro de référence: ANGDM_MP_2019-03
Brève description: Marché de communications électroniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Réseau internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Angdm
Adresse postale: 91 avenue Ledru Rollin
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.angdm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@angdm.fr 📧
Téléphone: +33 148018950 📞
Fax: +33 148018959 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Date de début: 2019-08-11 📅
Date de fin: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165464
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'exécution de 24 mois, débutant le 11.8.2019, renouvelable tacitement 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de réseaux de types prives virtuels IP de téléphonie fixe et les services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de réseaux de types prives virtuels IP de téléphonie fixe et les services associés — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec un maximum annuel de 195 000 EUR TTC.
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'exécution de 24 mois, débutant le 11.8.2019, renouvelable tacitement 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Intitulé du lot: Prestations d'accès à internet haut débit de tout type et les services associés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'accès à internet haut débit de tout type et les services associes — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec un maximum annuel de 25 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) lettre de candidature (DC1) dûment remplie, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement (dans ce cas: précision du caractère du groupement, solidaire ou conjoint, avec mandataire solidaire ou non, identification des membres du groupement, répartition des prestations, désignation du mandataire).
Afficher plus
2) déclaration du candidat (DC2) reprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités du candidat et de son ou ses cotraitants, sous-traitants: pour chaque candidat qui serait signataire du marché, et le ou les sous-traitants, dûment remplie, avec les pièces qui y sont réclamées en fonction du statut du candidat:
Afficher plus
— une déclaration:
—— concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
—— indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— le(s) copie(s) du(des) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants en cours de validité capacité de l'entreprise apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,
Afficher plus
— preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère qualité du type de liaison proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère délai de transit (temps de réponse)
Valeur technique, sous-critère taux de pertes
Valeur technique, sous-critère gigue
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique, qualité du type de liaison proposée
Valeur technique, délai de transit (temps de réponse)
Valeur technique, taux de pertes
Valeur technique, gigue
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public d'État
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423630&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ANGDM, renseignements techniques: service informatique, Hervé Glemba, Tél: +33 321794831, courriel: herve.glemba@angdm.fr — renseignements administratifs: service marchés publics, Martine Menard,
Adresse postale: 110 avenue de la Fosse 23 — CS 50019
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Code postal: 62221
Téléphone: +33 321794810 📞
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Les offres doivent être envoyées sur PLACE, les copies de sauvegarde sous format papier doivent être envoyées par la poste en lettre recommandée avec accusé de réception ou remises contre récépissé, ANGDM,
Adresse postale: Service moyens généraux, du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00, et de 14:00 à 16:30, et le vendredi de 8:30 à 11:30 (le site est fermé le vendredi après-midi) — 110 avenue de la Fosse 23, CS 50019
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss — Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970539 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 070-165464 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 733 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-375209
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165464
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de mis en œuvre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SAS Serinya Télécom
Adresse postale: route de Montville, ZA du Polen
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.serinyatelecom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Nom: SAS Serinya
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 152-375209 (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 733 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-375209
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165464
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que prévu aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (décret nº 2018-1075 du 3.12.2018), sans minimum, avec un maximum:
— lot 1: annuel de 195 000 EUR TTC, soit pour 4 ans de 780 000 EUR TTC (réseau et téléphonie fixe),
— lot 2: annuel de 25 000 EUR TTC, soit pour 4 ans de 100 000 EUR TTC (accès internet).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'accès à internet haut débit de tout type et les services associés — accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec un maximum annuel de 25 000 EUR TTC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de mis en œuvre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SAS Serinya Télécom
Adresse postale: route de Montville, ZA du Polen
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.serinyatelecom.fr 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Nom: SAS Serinya
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que prévu aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (décret nº 2018-1075 du 3.12.2018), sans minimum, avec un maximum:
— lot 1: annuel de 195 000 EUR TTC, soit pour 4 ans de 780 000 EUR TTC (réseau et téléphonie fixe),
— lot 2: annuel de 25 000 EUR TTC, soit pour 4 ans de 100 000 EUR TTC (accès internet).
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 152-375209 (2019-08-05)
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