Marché d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir_restauration du midi pour les stagiaires du Campus Sud-Est, site de Lyon

Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes

Achat pour le compte du Campus Sud-Est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de Pôle emploi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-14	Avis de marché
2019-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hébergement hôtelier
Numéro de référence: 2017C.SELYON
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hébergement hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement hôtelier 📦
Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pole emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet — CS 70402
Code postal: 69364
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧
Fax: +33 472736873 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419705&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127888
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Marché reconductible expressément une fois pour une période d'un an calendaire, soit une durée maximale de 22 mois. Aux fins de reconduction, Pôle emploi se prononce au moins 1 mois calendaire avant l'échéance du marché en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduction. Faute de décision notifiée dans ce délai, Pôle emploi est considéré comme ayant renoncé à la reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du lundi soir au vendredi matin
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires Pôle emploi.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du dimanche soir, pour les stagiaires Pôle emploi.

Intitulé du lot: Prestations de restauration du midi
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit de l'achat de prestations de restauration du midi, du lundi au vendredi, pour les stagiaires Pôle emploi.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

— sur la base du document de candidature produit dans les conditions fixées à l'article IV.1) du règlement de consultation, Pôle emploi vérifie que les candidats ne se trouvent pas dans un cas d'interdiction de soumissionner,

— la liste des interdictions de soumissionner figure à l'article D. du document de candidature joint au DCE,

— les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les ressources propres de l'institution. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. Prix révisables en cas de reconduction, dans les conditions prévues au contrat. Les candidats peuvent présenter leurs candidature et offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera exigée dans les conditions définies à l'article IX.2) du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret n
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Girard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Le DCE peut être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur indiquée en tête d'avis (https://www.marches-publics.gouv.fr);

B) Aucun renseignement complémentaire ne peut être obtenu par téléphone. Les demandes peuvent être adressées jusqu'au 27.3.2019:

— soit via le profil acheteur,

— soit par courriel à l'adresse suivante, achatsmarches.ara@pole-emploi.fr

C) Les plis sont transmis par voie électronique, ou sous forme papier, dans les conditions de l'article V) du règlement de consultation (RC);

D) Les conditions de négociation sont prévues au VI.2) du RC. Pôle emploi peut, pour chaque lot, attribuer le marché sans négociation;

E) Sélection des offres: le cas échéant après conduite des négociations, les marchés publics sont attribués aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution énoncés à l'article VI.2) du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;

B) Après la conclusion du contrat:

1) Recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.

Source: OJS 2019/S 055-127888 (2019-03-14)

Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus sud-est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi, à destination des stagiaires de pôle emploi.

Valeur totale du marché: 918 462 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360512
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127888
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour tous les lots, la date d'attribution mentionnée au présent avis doit être entendue comme la date de notification du marché. La date de prise d'effet du marché est le 22.8.2019. La valeur finale du marché (calculée sur la période d'exécution du marché soit 10 mois) correspond: — pour le lot 1: au coût moyen de la 1/2 pension (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées indiqué dans le RC, — pour le lot 2: au coût moyen de la 1/2 pension pour le dimanche soir (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées du dimanche soir indiqué dans le RC, — pour le lot 3: au coût moyen du repas du midi (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de repas du midi, indiqué dans le RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du…

… lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires pôle emploi.

… dimanche soir, pour les stagiaires pôle emploi.

Il s'agit de l'achat de prestations de restauration du midi, du lundi au vendredi, pour les stagiaires pôle emploi.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus sud-est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de pôle emploi telles que ces prestations sont décrites au contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: 8 titulaires retenus:
Adresse postale: Appart City Part Dieu, 69003 Lyon; SARL Oullins hôtel Campanile Lyon sud, 69600 Oullins; résides études Appart'hôtel, 69007 Lyon; SAS Antanais Ibis Budget Lyon Confluence, 69002 Lyon; SARL Odalys City, 69008 Lyon; Appart City Villette, 69003 Lyon; Appart City Gerland, 69007 Lyon; hôtel Campanile Lyon Perrache, 69002 Lyon
Commune postale: Lyon Oullins
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 573 342 EUR 💰
Nom: 3 titulaires retenus:
Adresse postale: Appart City Part Dieu, 69003 Lyon; SARL Oullins hôtel Campanile Lyon sud, 69600 Oullins; Appart City Villette, 69003 Lyon
Valeur totale du marché: 68 275 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: 2 titulaires retenus:
Adresse postale: Cafétéria l'instant ESAT J. Chavent, 69007 Lyon; SARL Moulin à Vent, 69200 Vénissieux
Commune postale: Lyon Vénissieux
Valeur totale du marché: 276 844 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
6
3

Référence
Informations complémentaires

— pour le lot 1: au coût moyen de la 1/2 pension (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées indiqué dans le RC,

— pour le lot 2: au coût moyen de la 1/2 pension pour le dimanche soir (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées du dimanche soir indiqué dans le RC,

— pour le lot 3: au coût moyen du repas du midi (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de repas du midi, indiqué dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la conclusion du contrat:

1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

Source: OJS 2019/S 146-360512 (2019-07-26)

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