Achat pour le compte du Campus Sud-Est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de Pôle emploi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir_restauration du midi pour les stagiaires du Campus Sud-Est, site de Lyon
2017C.SELYON”
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier📦
Brève description:
“Achat pour le compte du Campus Sud-Est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de...”
Brève description
Achat pour le compte du Campus Sud-Est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de Pôle emploi.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du lundi soir au vendredi matin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services de restaurant et services de personnel en salle📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires Pôle emploi.”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires Pôle emploi.
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Informations complémentaires:
“Marché reconductible expressément une fois pour une période d'un an calendaire, soit une durée maximale de 22 mois. Aux fins de reconduction, Pôle emploi se...”
Informations complémentaires
Marché reconductible expressément une fois pour une période d'un an calendaire, soit une durée maximale de 22 mois. Aux fins de reconduction, Pôle emploi se prononce au moins 1 mois calendaire avant l'échéance du marché en notifiant par écrit au titulaire sa décision de reconduction. Faute de décision notifiée dans ce délai, Pôle emploi est considéré comme ayant renoncé à la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du dimanche soir, pour les stagiaires Pôle emploi.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration du midi
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations de restauration du midi, du lundi au vendredi, pour les stagiaires Pôle emploi.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— sur la base du document de candidature produit dans les conditions fixées à l'article IV.1) du règlement de consultation, Pôle emploi vérifie que les...”
Liste et brève description des règles et critères
— sur la base du document de candidature produit dans les conditions fixées à l'article IV.1) du règlement de consultation, Pôle emploi vérifie que les candidats ne se trouvent pas dans un cas d'interdiction de soumissionner,
— la liste des interdictions de soumissionner figure à l'article D. du document de candidature joint au DCE,
— les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les...”
Conditions d'exécution du contrat
Marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les ressources propres de l'institution. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. Prix révisables en cas de reconduction, dans les conditions prévues au contrat. Les candidats peuvent présenter leurs candidature et offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera exigée dans les conditions définies à l'article IX.2) du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur,...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus Sud-Est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de Pôle emploi telles que ces prestations sont décrites au contrat.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“A) Le DCE peut être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur indiquée en tête d'avis (https://www.marches-publics.gouv.fr);
B) Aucun renseignement...”
A) Le DCE peut être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur indiquée en tête d'avis (https://www.marches-publics.gouv.fr);
B) Aucun renseignement complémentaire ne peut être obtenu par téléphone. Les demandes peuvent être adressées jusqu'au 27.3.2019:
— soit via le profil acheteur,
— soit par courriel à l'adresse suivante, achatsmarches.ara@pole-emploi.fr
C) Les plis sont transmis par voie électronique, ou sous forme papier, dans les conditions de l'article V) du règlement de consultation (RC);
D) Les conditions de négociation sont prévues au VI.2) du RC. Pôle emploi peut, pour chaque lot, attribuer le marché sans négociation;
E) Sélection des offres: le cas échéant après conduite des négociations, les marchés publics sont attribués aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses, jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution énoncés à l'article VI.2) du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
B) Après la conclusion du contrat:
1) Recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Source: OJS 2019/S 055-127888 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir — restauration du midi pour les stagiaires du Campus sud-est, site de Lyon
2017C.SELYON”
Brève description:
“La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus sud-est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en...”
Brève description
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus sud-est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi, à destination des stagiaires de pôle emploi.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 918 462 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires pôle emploi.”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du lundi soir au vendredi matin, pour les stagiaires pôle emploi.
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Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et de restauration du soir, du dimanche soir, pour les stagiaires pôle emploi.”
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de prestations de restauration du midi, du lundi au vendredi, pour les stagiaires pôle emploi.”
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, selon des modalités librement définies par le pouvoir...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Passée conformément à la procédure adaptée article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet l'achat pour le compte du Campus sud-est, site de Lyon, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, et de restauration du midi à destination des stagiaires de pôle emploi telles que ces prestations sont décrites au contrat.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 055-127888
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du lundi soir au vendredi matin
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: 8 titulaires retenus:
Adresse postale:
“Appart City Part Dieu, 69003 Lyon; SARL Oullins hôtel Campanile Lyon sud, 69600 Oullins; résides études Appart'hôtel, 69007 Lyon; SAS Antanais Ibis Budget...”
Adresse postale
Appart City Part Dieu, 69003 Lyon; SARL Oullins hôtel Campanile Lyon sud, 69600 Oullins; résides études Appart'hôtel, 69007 Lyon; SAS Antanais Ibis Budget Lyon Confluence, 69002 Lyon; SARL Odalys City, 69008 Lyon; Appart City Villette, 69003 Lyon; Appart City Gerland, 69007 Lyon; hôtel Campanile Lyon Perrache, 69002 Lyon
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Commune postale: Lyon Oullins
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 573 342 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Partie restauration pour certains hôtels
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: 3 titulaires retenus:
Adresse postale:
“Appart City Part Dieu, 69003 Lyon; SARL Oullins hôtel Campanile Lyon sud, 69600 Oullins; Appart City Villette, 69003 Lyon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 275 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: La partie Restauration pour un hôtel
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de restauration du midi
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 titulaires retenus:
Adresse postale:
“Cafétéria l'instant ESAT J. Chavent, 69007 Lyon; SARL Moulin à Vent, 69200 Vénissieux”
Commune postale: Lyon Vénissieux
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 844 💰
“Pour tous les lots, la date d'attribution mentionnée au présent avis doit être entendue comme la date de notification du marché. La date de prise d'effet du...”
Pour tous les lots, la date d'attribution mentionnée au présent avis doit être entendue comme la date de notification du marché. La date de prise d'effet du marché est le 22.8.2019. La valeur finale du marché (calculée sur la période d'exécution du marché soit 10 mois) correspond:
— pour le lot 1: au coût moyen de la 1/2 pension (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées indiqué dans le RC,
— pour le lot 2: au coût moyen de la 1/2 pension pour le dimanche soir (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de nuitées du dimanche soir indiqué dans le RC,
— pour le lot 3: au coût moyen du repas du midi (prix moyen des différents attributaires retenus) multiplié par le nombre estimatif de repas du midi, indiqué dans le RC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Source: OJS 2019/S 146-360512 (2019-07-26)