L’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l’Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l’organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.
L'Agospap passe 1 marché complémentaire pour 2 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.
Avis de marché (2019-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Agospap)”
Numéro d'enregistrement national: 32385717700279
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jacinto N'diaye
Courrier électronique: jndiaye@agospap.com📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.agospap.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agospap.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://agospap.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: http://agospap.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association loi de 1901
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché complémentaire — achat de séjours en centre de vacances sur l’hiver 2020
juniors 2020 hievr complémentaire”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“L’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et...”
Brève description
L’Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l’Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l’organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.
L'Agospap passe 1 marché complémentaire pour 2 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin, pied de piste
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: En Auvergne-Rhône-Alpes ou Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description du marché:
“Séjour ski alpin, pied de piste pour des enfants de 6 à 11 ans incluant:
— 4 cours ESF de 2 h,
— 2 séances en chiens de traîneaux,
— ski alpin sur 5 jours.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à Londres
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Lieu d'exécution: United Kingdom 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Londres.
Description du marché:
“Séjour à la découverte de Londres pour des enfants de 12 à 14 ans.
Hébergement en hôtel, incluant les visites suivantes:
— visite de Londres en bus rouge,
—...”
Description du marché
Séjour à la découverte de Londres pour des enfants de 12 à 14 ans.
Hébergement en hôtel, incluant les visites suivantes:
— visite de Londres en bus rouge,
— Buckingham Palace,
— the science Museum, Naturel History Museum, British Museum, Meridien Museum, Greenwitch Market,
— les studios Warner Bros, Harry Potter,
— Camden East et le street Art,
— Carnaby street,
— Croisière sur la Tamise,
— laser game.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:
— situation juridique,
—...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:
— situation juridique,
— déclaration,
— régularité au regard des obligations fiscales et sociales,
— références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée,
— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d’affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les personnes physiques ou morales mentionnées à l'article L. 211-1 du code du tourisme doivent être immatriculées au registre mentionné à l'article L....”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les personnes physiques ou morales mentionnées à l'article L. 211-1 du code du tourisme doivent être immatriculées au registre mentionné à l'article L. 141-3 du code du tourisme ou un registre équivalent (sauf exception).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2 de l’ordonnance nº...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit de 1 accord cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I) de l'article 28 du décret nº 2016-360.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: TGI de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l’ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l’ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2019/S 203-495145 (2019-10-16)