Avis de marché (2019-01-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 1556-MOEU
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre urbaine de la ZAC des Six routes à la Courneuve.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 024-053092
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique, il est mono-attributaire. C'est un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande en application des...”
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique, il est mono-attributaire. C'est un accord-cadre donnant lieu à passation de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 225.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT sur sa durée totale. Il est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle durée de 2 ans.
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Source: OJS 2019/S 024-053092 (2019-01-31)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: M19.00055
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre urbaine de la ZAC des 6 routes à la Courneuve.”
Total value of the procurement: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché