La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente consultation est traité à prix global et forfaitaire. Les soumissionnaires pourront, s'ils le souhaitent, chiffrer pour chaque lot une prestation supplémentaire éventuelle qui correspond à «l'astreinte technique» (paragraphe 3.2 du CCTP). Lors de l'attribution, l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE. L'EFS pourra retenir cette PSE pour certains sites et pas pour d'autres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive des chambres froides
2017EFS_AURA132
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente consultation est traité à prix global et forfaitaire. Les soumissionnaires pourront, s'ils le souhaitent, chiffrer pour chaque lot une prestation supplémentaire éventuelle qui correspond à «l'astreinte technique» (paragraphe 3.2 du CCTP). Lors de l'attribution, l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE. L'EFS pourra retenir cette PSE pour certains sites et pas pour d'autres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Décines (Dec)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Décines.
Description du marché:
“Les informations concernant les chambres froides se trouvent dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de jugement des offres se trouvent: section VI: renseignements complémentaires: VI.3) informations complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de 24 mois allant du 1.9.2019 ou à une date postérieure si la notification intervient après cette date. À l'issue de cette première période...”
Description des renouvellements
Période initiale de 24 mois allant du 1.9.2019 ou à une date postérieure si la notification intervient après cette date. À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible une fois pour une période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. La reconduction de l'accord-cadre est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article 30 I 7º du décret.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites de Saint-Ismier (Sis) et Grenoble (Gre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Saint-Ismier et Grenoble.
Description du marché: Les informations concernant les chambres froides se trouvent dans la DPGF.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de jugements des offres se trouvent: section VI: renseignements complémentaires: VI.3) informations complémentaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Metz-Tessy (Mty)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Metz-Tessy.
Informations complémentaires:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article 30 I 7º du décret.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambres froides présentes sur le site Valence (Val)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Valence.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites du Puy-en-Velay (Lpv), Saint-Priest en Jarez (Spj) et Saint-Étienne Bellevue (Stb)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du Puy-en-Velay, Saint-Priest en Jarez et Saint-Étienne Bellevue.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les critères de jugements des offres se trouvent: section VI: renseignements complementaires: VI.3) informations complémentaires”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat.
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat.
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7. 2015, — une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2.
— Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat: le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou toute autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles.
Dans le cas où le candidat est...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles.
Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Étienne.
“Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire...”
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'.EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plate-forme de dématérialisation au numéro suivant: +33 820207743 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Toute demande de renseignements sur leur dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel ou courrier postal à l'adresse ci-dessous:
Établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes
Cellule juridique stéphanoise
25 bd Pasteur CS 22304 — 42023 Saint-Étienne Cedex 2
Courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr
Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation.
Les candidats adressent leur demande le 3.4.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 8.4.2019 avant la date limite de remise des offres.
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sous forme groupée.
Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.
Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance sera versée conformément aux articles 110 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 127 et suivants du
décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) le prix forfaitaire HT (pondération: 60 %) il sera pris en compte le prix forfaitaire;
2) la valeur technique (pondération 40 %) elle sera évaluée par rapport aux sous-critères suivants:
2.1) moyens humains spécifiquement consacrés à l'opération (30 %). Les items de notation de ce sous-critère sont les suivants:
— nombre de personnes affectées par site (encadrements et opérationnels),
— expérience professionnelle des personnes affectées au site,
— niveau de formation, diplômes,
— certificats particuliers, habilitations.
2.2) moyens techniques, d'organisation, de coordination et d'intervention spécifiquement consacrés à l'opération (10 %). Les items de notation de ce sous-critère sont les suivants:
— existence d'un numéro d'appel unique,
— moyens techniques affectés au marché (moyen de transport, outillage, Epi...),
— qualité du modèle de rapport d'intervention préalablement à la remise de leur offre.
Les candidats doivent effectuer des visites obligatoires de certains sites. Pour d'autres sites, les visites sont facultatives (se référer au paragraphe 6.3 du Règlement de la consultation (RC)).
Date limite d'inscription aux visites: vendredi 22.3.2019 à 16:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: EFS Auvergne-Rhône-Alpes cellule juridique stéphanoise
Adresse postale: 25 bd Pasteur, CS 22304
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42023
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477595706📞
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr📧
Source: OJS 2019/S 039-088196 (2019-02-20)
Informations complémentaires (2019-04-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 039-088196
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats adressent leur demande le 3.4.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats...”
Texte
Les candidats adressent leur demande le 3.4.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 8.4.2019 avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats adressent leur demande le 24.4.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux...”
Texte
Les candidats adressent leur demande le 24.4.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 26.4.2019 avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-03 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Date: 2019-03-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres prévue initialement le lundi 15.4.2019 (12:00) est reportée au jeudi 2.5.2019 (12:00). La date limite d'inscription aux...”
La date limite de remise des offres prévue initialement le lundi 15.4.2019 (12:00) est reportée au jeudi 2.5.2019 (12:00). La date limite d'inscription aux visites fixée au vendredi 22.3.2019 (16:00) est également modifiée au mardi 23.4.2019 (16:00). La date d'ouverture des offres prévue le mardi 16.4.2019 (9:00) est reportée au vendredi 3.5.2019 (9:00). Le règlement de la consultation a été modifié en ce sens. Une précision a été apportée au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'annexe 2 du CCTP a été modifié (périodicité des maintenances) suite à une incohérence entre le CCTP et l'annexe 2.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 075-179164 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-08-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente consultation est traité à prix global et forfaitaire. Les soumissionnaires pourront, s'ils le souhaitent, chiffrer pour chaque lot une prestation supplémentaire éventuelle qui correspond à «l'astreinte technique» (paragraphe 3.2 du CCTP). Lors de l'attribution, l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE. L'EFS pourra retenir cette PSE pour certains sites et pas pour d'autres. Période initiale de 24 mois allant du 1.9.2019 ou à une date postérieure si la notification intervient après cette date. À l'issue de cette 1 période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible une fois pour une période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. La reconduction de l'accord-cadre est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 968 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Décines (DEC)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article 30-I-7º du décret.” Champ d'application du marché
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites de Saint-Ismier (SIS) et Grenoble (GRE)”
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Metz-Tessy (MTY)
Titre: Chambres froides présentes sur le site Valence (VAL)
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites du Puy-en-Velay (LPV), Saint-Priest-en-Jarez (SPJ) et Saint-Étienne-Bellevue (STB)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du Puy-en-Velay, Saint-Priest-en-Jarez et Saint-Étienne-Bellevue.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 039-088196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B19023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Décines (DEC)
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 3 allée des Gingkos
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 675294353📞
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 080 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites de Saint-Ismier (SIS) et Grenoble (GRE)” Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Énergie Systèmes CLE
Adresse postale: 10 boulevard Marcel Dassault
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Téléphone: +33 472931300📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 624 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chambres froides présentes sur le site de Metz-Tessy (MTY)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 316 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chambres froides présentes sur le site Valence (VAL)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 948 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Chambres froides présentes sur les sites du Puy-en-Velay (LPV), Saint-Priest-en-Jarez (SPJ) et Saint-Étienne-Bellevue (STB)” Nom et adresse du contractant
Nom: Qualicea Grandes Cuisines
Adresse postale: 22 rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
“Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 29.7.2019 et notifié le 30.7.2019 avec les sociétés Axima Concept pour le lot nº 1, Eiffage Énergie pour...”
Le marché a été attribué le 12.7.2019, conclu le 29.7.2019 et notifié le 30.7.2019 avec les sociétés Axima Concept pour le lot nº 1, Eiffage Énergie pour les lots nº 2, nº 3 et nº 4 et Qualicea pour le lot nº 5. Les modalités de consultation du marché, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, cellule juridique stéphanoise, 25 bd Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France (tél.: +33 477595706, courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr).
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 150-370711 (2019-08-02)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 111 rue élisée reclus
Commune postale: Décins-Charpieu
Code postal: 69153
URL: https://dondesang.efs.sante.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive des chambres froides
24B19023-01
Titre: Maintenance préventive des chambres froides présentes sur le site de Décines
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 111 rue Elisée Reclus 69153 Décines
Description du marché:
“le marché a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de décines”
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-370711
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Maintenance préventive des chambres froides de Décines
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Tour T1 - 1 place Samuel de Champlain, Faoubourg de l'Arche
Commune postale: Paris
Code postal: 92930
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 080 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 172-488336 (2022-09-02)