Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs
2019-03
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description: Maintenance et travaux des ascenseurs.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de Marseille.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet au 1.4.2020 et pour une durée ferme d'1 an, reconductible tacitement 2 fois pour des périodes d'1 an sans pouvoir excéder une durée...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet au 1.4.2020 et pour une durée ferme d'1 an, reconductible tacitement 2 fois pour des périodes d'1 an sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats «étendus» pour les lots...”
Description des options
Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats «étendus» pour les lots suivants:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Carpentras,
— lot nº 5 Briançon,
— lot nº 6 Alpes Maritimes (pour les seuls sites de Vosgelade et Henri Wallon).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est à prix mixtes (forfaitaires et à prix unitaires. La partie à prix...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est à prix mixtes (forfaitaires et à prix unitaires. La partie à prix unitaire est fixée sans montant minimum ni maximum de commandes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Carpentras
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Carpentras
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de Carpentras.
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet au 1.4.2019 et pour une durée ferme d'1 an, reconductible tacitement 2 fois pour des périodes d'1 an sans pouvoir excéder une durée...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet au 1.4.2019 et pour une durée ferme d'1 an, reconductible tacitement 2 fois pour des périodes d'1 an sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Digne-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de Digne-les-Bains.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: département du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pignans (et Collobrières en tranche optionnelle)
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs du Var.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend une tranche optionnelle (ascenseur de Collobrières) pour le lot du VAR, qui peut être affermie tout au long de la durée du marché, et...”
Description des options
Le marché comprend une tranche optionnelle (ascenseur de Collobrières) pour le lot du VAR, qui peut être affermie tout au long de la durée du marché, et avant la dernière échéance de reconduction. Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de non affermissement.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Briançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Briancon
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de Briançon.
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-20 📅
Date de fin: 2023-04-01 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: département des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs des Alpes-Maritimes.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats «étendus» pour les lots...”
Description des options
Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats «étendus» pour les lots suivants:
— lot nº 1 Marseille,
— lot n 2 Carpentras,
— lot nº 5 Briançon,
— lot nº 6 Alpes Maritimes (pour les seuls sites de Vosgelade et Henri Wallon).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-19
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure aux services de l'Ugecam PACA Corse ne sera conviée lors de l'ouverture des offres.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Le marché comprend des visites obligatoires des sites. Les contacts des référents sont précisés dans le règlement de la consultation ou joints en annexe...”
Le marché comprend des visites obligatoires des sites. Les contacts des référents sont précisés dans le règlement de la consultation ou joints en annexe «Contactspatrimoine».
Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles (options) pour certains lots (chiffrage des contrats étendus).
Le marché comprend une tranche optionnelle (1 appareil à Collobrières);
L'exécution la tranche optionnelle est subordonnée à une décision de l'acheteur qui peut intervenir tout au long du marché, notifiée au titulaire par ordre de service.
Durées des marches: les présents marchés prennent la suite de contrats arrivant à des dates d'échéance distinctes.
Le prestataire devra être vigilant quant à la date de prise en charge des équipements, parfois différée, selon les établissements.
Nota: les titulaires devront prévoir une période minimale de 3 semaines de prise en charge préalable pour réalisation des états des lieux contradictoires, avant prise en charge effective des appareils.
Type de marche: il s'agit d'un marché composite comprenant:
— une partie à prix global et forfaitaire concernant les prestations de maintenance préventive et corrective avec la fourniture de pièces et main d'œuvre jusqu'à hauteur d'un seuil défini contractuellement (selon le type de contrat retenu: étendu ou minimal),
— une partie à bons de commande, réglée par application des prix du bordereau des prix unitaires dans le cadre de bons de commande (article 80 du décret nº 2016-360 précité).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
La partie accord-cadre mono-attributaire à bon de commande est conclue sans montant minimum annuel et et sans montant maximum.
Groupement de commandes pour le lot 2 Carpentras: les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur agit en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes, sur le site du pôle santé de Carpentras (lot 2), du fait d'équipements conjoints. Ce groupement de commandes est composé des entités suivantes:
— le CH de Carpentras,
— le CH de Montfavet,
— l'ATIR,
— l'Ugecam paca Corse (établissement du Mylord).
L'Ugecam PACA Corse a été désigné coordonnateur de la procédure de mise en concurrence, au nom et pour le compte des autres membres du groupement. Chaque entité demeure signataire de son acte d'engagement.
La facturation s'opérera auprès de chaque entité, par application d'une clé de répartition (cf. CCAP et répartition dans la DPGF).
Dématérialisation des marches publics: les documents du marché et les échanges avec les entreprises candidates devront être publiés sur la plate-forme achat public.
Modification de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 3 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidatsdevront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Renseignements complémentaires: nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 3 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, impérativement par le biais de la plate-forme acheteur www.achatpublic.com.
Conformément à l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'acheteur imposant la transmission électronique, le dossier est substitué par l'envoi de fichiers informatisés reprenant les mêmes éléments. Ainsi, les documents (candidature et offre(s) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique en utilisant le profil d'acheteur: www.achatpublic.com
Les modalités de remise des offres et de la copie de sauvegarde sont renseignées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat est informé qu'il lui est possible de former un recours précontractuel auprès du tribunal ci-après désigné, avant la date de conclusion du contrat; et un recours contractuel après la signature du dit contrat, auprès de la même juridiction, en vertu des dispositions des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile et de la jurisprudence en vigueur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 012-024171 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-06-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marseille Cedex 09
Personne de contact: Nathalia Stuelsatz, acheteur public régional
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 43072.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Marseille
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de MARSEILLE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Dpgf
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): BPU Commun
Critère de coût (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats " étendus " pour les lots...”
Description des options
Le marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (options), relatives au chiffrage des contrats " étendus " pour les lots suivants: ? lot no1 Marseille ? lot n 2 Carpentras ? lot no 5 Briancon ? lot no 6 Alpes Maritimes (pour les seuls sites de Vosgelade et Henri Wallon)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Carpentras
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de CARPENTRAS
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Digne les Bains
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de digne les bains
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 38
Critère de coût (nom): BPU travaux
Critère de coût (pondération): 7
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 Département du Var
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs du VAR
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comprend une tranche optionnelle (ascenseur de Collobrières) pour le lot du VAR, qui peut être affermie tout au long de la durée du marché, et...”
Description des options
Le marché comprend une tranche optionnelle (ascenseur de Collobrières) pour le lot du VAR, qui peut être affermie tout au long de la durée du marché, et avant la dernière échéance de reconduction. Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de non affermissement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 Briancon
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs de BRIANCON
Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 Département des Alpes Maritimes
Description
Description du marché: Maintenance et travaux des ascenseurs des alpes maritimes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-024171
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019.03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 1 Marseille
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssen Krupp
Numéro d'enregistrement national: 722 024 742
Adresse postale: 265 route de la Baronne, ZI Fongeri
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.thyssenkrupp-elevator.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 394 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 2 Carpentras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 352 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 3 Digne
Nom et adresse du contractant
Nom: Acaf gap sas
Adresse postale: ZI Micropolis, bâtiment Aurora, quartier Belle Aureille
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: https://www.acaf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 042 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 4 Var
Nom et adresse du contractant
Nom: PACA Ascenseurs
Adresse postale: ZAC de l'Agavon, 4 avenue Lamartine
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.paca-ascenseurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 092 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 5 (département 05)
Nom et adresse du contractant
Nom: Acaf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 016 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Maintenance et travaux des ascenseurs: lot 6 Alpes-Maritimes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 265 avenue de la Baronne, ZI Fongeri
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18176.40 💰
Source: OJS 2019/S 111-272858 (2019-06-07)