Maintenance et exploitation du référentiel de VNF avec l'outil MEGA et prestations d'accompagnement associées

Voies navigables de France

Le présent marché a pour objet de maintenir le référentiel d'entreprise VNF au niveau technique et au niveau de son contenu, ainsi que d'assurer une exploitation des données modélisées, dans le respect des règles de gouvernance établies, sur la base du produit MEGA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Norsys

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-30	Avis de marché
2020-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance relative aux logiciels
Numéro de référence: 1911F030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux, CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 321632424 📞
Fax: +33 321632459 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444172&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444172&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-364793
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Le lot nº 1 est donc un marché à bons de commande mono-attributaire conclu sans minimum en valeur et avec un maximum en valeur de 200 000 EUR HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations d'accompagnement en amont des modélisations
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations d'accompagnement qui seront mises en œuvre dans le cadre du lot nº 1 sont les suivantes:

— organisation de réunions de travail avec les utilisateurs métier afin de les aider à formaliser leurs processus,

— expliquer aux utilisateurs la démarche liée à la matérialisation de processus ou de cartographie (expliciter les notions de macro processus, processus, procédures, cartographie technique/applicative/fonctionnelle/métier) et recadrer leur mode de fonctionnement sur ces différents types d'objet,

— accompagner les utilisateurs en vue de modéliser des plans d'urbanisme par domaine métier,

— sur la base du référentiel MEGA actuel, aider les utilisateurs à définir les impacts organisationnels/techniques/applicatifs liés à une modification de processus, ou identifier les orientations de processus qui amèneraient des gains d'efficacité (en interne ou en lien avec d'autres services).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, la durée de chacune des reconductions est de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne peut excéder 4 ans.

Description des options:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche optionnelle.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations techniques de modélisation, de maintenance et d'exploitation du référentiel MEGA
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations «techniques» de modélisation de processus, de maintenance et d'exploitation du patrimoine MEGA sont les suivantes:

— maintenir la documentation actuelle des processus métier dans le référentiel métier MEGA,

— maintenir à jour les plans d'urbanisme et les cartographies du système d'information,

— consolider et étendre la démarche à d'autres processus,

— assurer le maintien technique de l'outil dans de bonnes conditions opérationnelles (mises à jour de versions du produit par exemple),

— assurer l'exploitation des données (par exemple afin de mener des études d'impact) et la publication des données produites vers des sites intranet,

— apporter de l'expertise, du Conseil et du soutien aux équipes VNF afin d'exploiter au mieux l'outil MEGA et assurer la formation à l'outil de nouveaux arrivants.

Informations complémentaires:

Le lot nº 2 est donc un marché à bons de commande mono-attributaire conclu sans minimum en valeur et avec un maximum en valeur de 250 000 EUR HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de VNF à Béthune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission du 5.1.2016 disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique). Si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants: DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème — marchés publics ou sur la plate-forme Place), DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème:marchéspublics ou sur la plate-forme Place); une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat. Nature que celle du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Contact
Point de contact: Division des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444172&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444172&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations sont exécutées sur le site de Béthune, à distance ou dans les directions territoriales selon la demande de VNF. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les exigences minimales que devront respecter les candidatures et les offres, les documents à remettre, ainsi que les modalités de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant le lien «Poser une question» figurant sur la page internet du profil acheteur PLACE. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE de 9:00 à 19:00 au +33 176647407 ou à l'adresse suivante place.support@atexo.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, F
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 148-364793 (2019-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017451
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-364793
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les accords-cadres à bons de commandes nº 1911f030a (lot nº 1) et nº 1911f030b (lot nº 2) sont conclus à prix unitaires, sans montant minimal et avec un montant maximal de 200 000 EUR HT, pour le lot nº 1 et sans montant minimal et avec un montant maximal de 250 000 EUR HT, pour le lot nº 2 sur leur durée totale, reconductions comprises. Les lots nº 1 et 2 sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont reconductibles tacitement 3 fois par période de 1 an. Modalités de consultation des documents communicables: les documents des 2 lots sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante: voies navigables de France — division des achats — 175 rue Ludovic Boutleux, CS 30820, 62408 Béthune Cedex, courriel: division-achats@vnf.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations «techniques» de modélisation de processus, de maintenance et d'exploitation du patrimoine MEGA sont les suivantes: — maintenir la documentation actuelle des processus métier dans le référentiel métier MEGA,

— apporter de l'expertise, du conseil et du soutien aux équipes VNF afin d'exploiter au mieux l'outil MEGA et assurer la formation à l'outil de nouveaux arrivants.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Norsys
Adresse postale: 1 rue de la Cense des Raines
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.norsys.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 009-017451 (2020-01-10)

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