Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes — Pays de Lérins Consultation lancée en groupement de commande composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération Canne-Pays de Lérins — ville de Cannes: coordonnateur du groupement de commande attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Cornut Gentille
Commune postale: Cannes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes-Pays...”
Titre
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
2019-1041
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes — Pays de Lérins Consultation lancée en groupement de commande composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération Canne-Pays de Lérins — ville de Cannes: coordonnateur du groupement de commande attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments sportifs de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments sportifs de la ville de Cannes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du TVT
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 50 000 EUR HT, montant maximal: 167 000 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques et réseaux hydrauliques des piscines pour la ville de Cannes et la CACPL” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques et réseaux hydrauliques des piscines pour la ville de Cannes et la CACPL.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Tvt
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour la ville de Cannes: montant minimal: 22 000 EUR HT, montant maximal: 100 000 EUR HT.
Pour la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins: montant...”
Informations complémentaires
Pour la ville de Cannes: montant minimal: 22 000 EUR HT, montant maximal: 100 000 EUR HT.
Pour la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins: montant minimal: 22 000 EUR HT, montant maximal: 65 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de climatisations réversibles de grosses puissances pour la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de climatisations réversibles de grosses puissances pour la ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 67 000 EUR HT, montant maximal: 292 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de climatisation de petites et moyennes puissances pour la ville de Cannes et la CACPL” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de climatisation de petites et moyennes puissances pour la Ville de Cannes et la CACPL.”
Informations complémentaires:
“Pour la ville de Cannes: montant minimal: 37 500 EUR HT, montant maximal: 209 000 EUR HT.
Pour la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins: montant...”
Informations complémentaires
Pour la ville de Cannes: montant minimal: 37 500 EUR HT, montant maximal: 209 000 EUR HT.
Pour la Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins: montant minimal: 1 500 EUR HT, montant maximal: 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments administratifs pour la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments administratifs pour la ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 17 000 EUR HT, montant maximal: 125 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les établissements scolaires et de la petite enfance pour la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques dans les établissements scolaires et de la petite enfance pour la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 40 000 EUR HT, montant maximal: 167 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction d'exclusion.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— habilitations électriques, niveau BR minimum ou équivalent, pour tous les lots,
— certificat d'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes de CAT 1 minimum, pour tous les lots,
— certificat Qualibat 5312 «Installations thermiques (technicité confirmée)» ou équivalent, pour les tous les lots.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points,
— montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— avance de 5 % pour l'ensemble des lots,
— prix unitaires révisables à la date d'anniversaire du contrat,
— aucune retenue de garantie,
— aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-1041.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:
— elle est facultative pour les lots 1, 3, 4, 5 et 6 et obligatoire pour le lot 2.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué la visite obligatoire sera déclarée irrégulière. Les modalités de la visite sont mentionnées à l'article 5.2 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 244-600501 (2019-12-13)
Informations complémentaires (2019-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Cannes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays...”
Titre
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
2019-1041
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Brève description:
“Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays...”
Brève description
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins. Consultation lancée en groupement de commande composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins,
— ville de Cannes: coordonnateur du groupement de commande attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 244-600501
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte: Avance de 5 % pour l'ensemble des lots
Nouvelle valeur
Texte: Avance de 5 % pour les lots 1 et 3
Source: OJS 2020/S 002-002450 (2019-12-31)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Cornut Gentille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays...”
Titre
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
2019-1041
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Brève description:
“Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays...”
Brève description
Maintenance et exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins. Consultation lancée en groupement de commande composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins,
— Ville de Cannes: coordonnateur du groupement de commande. Attribution d'un marché unique.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments sportifs de la Ville de Cannes” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments sportifs de la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum: 50 000 EUR HT, montant maximum: 167 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques et réseaux hydrauliques des piscines pour la Ville de Cannes et la CACPL” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques et réseaux hydrauliques des piscines pour la Ville de Cannes et la CACPL.”
Informations complémentaires:
“— pour la Ville de Cannes: montant minimum: 22 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT,
— pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins:...”
Informations complémentaires
— pour la Ville de Cannes: montant minimum: 22 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT,
— pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins: montant minimum: 22 000 EUR HT, montant maximum: 65 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de climatisations réversibles de grosses puissances pour la Ville de Cannes” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de climatisations réversibles de grosses puissances pour la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum: 67 000 EUR HT, montant maximum: 292 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations de climatisation de petites et moyennes puissances pour la Ville de Cannes et la CACPL” Description
Informations complémentaires:
“— pour la Ville de Cannes: montant minimum: 37 500 EUR HT, montant maximum: 209 000 EUR HT,
— pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins:...”
Informations complémentaires
— pour la Ville de Cannes: montant minimum: 37 500 EUR HT, montant maximum: 209 000 EUR HT,
— pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins: montant minimum: 1 500 EUR HT, montant maximum: 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments administratifs pour la Ville de Cannes” Description
Description du marché:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments administratifs pour la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum: 17 000 EUR HT, montant maximum: 125 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les établissements scolaires et de la petite enfance pour la Ville de Cannes” Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum: 40 000 EUR HT, montant maximum: 167 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-600501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments sportifs de la Ville de Cannes”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 1035 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Maintenance des installations thermiques et réseaux hydrauliques des piscines pour la Ville de Cannes et la CACPL” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Maintenance des installations de climatisations réversibles de grosses puissances pour la Ville de Cannes”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CMT Services
Adresse postale: 135 rue Emilien Gautier
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 168 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Maintenance des installations de climatisation de petites et moyennes puissances pour la Ville de Cannes et la CACPL” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 036 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les bâtiments administratifs pour la Ville de Cannes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Maintenance des installations thermiques dans les établissements scolaires et de la petite enfance pour la Ville de Cannes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668 000 💰
“Dates de signature des contrats: le 3.4.20, 6 lots, Ville de Cannes; le 2.4.20 lots 2 et 4 CACPL. Les contrats sont consultables sur rendez-vous....”
Dates de signature des contrats: le 3.4.20, 6 lots, Ville de Cannes; le 2.4.20 lots 2 et 4 CACPL. Les contrats sont consultables sur rendez-vous. L'accord-cadre avec min. et max. est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Pour chaque période d'exécution
— lot 1: montant min. 50 000 EUR/max. 167 000 EUR HT,
— lot 2:
—— Ville de Cannes: montant min. 22 000 EUR/max. 100 000 EUR HT,
—— CACPL: montant min. 22 000 EUR/max. 65 000 EUR HT,
— lot 3: montant min. 67 000 EUR/max. 292 000 EUR HT,
— lot 4:
—— Ville de Cannes: montant min. 37 500 EUR/max. 209 000 EUR HT,
—— CACPL: montant min. 1 500 EUR/max. 50 000 EUR HT,
— lot 5: montant min. 17 000 EUR/max. 125 000 EUR HT,
— lot 6: montant min. 40 000 EUR/max. 167 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Source: OJS 2020/S 074-176758 (2020-04-10)