Maintenance du parc de véhicules de Sitreva

Sitreva

La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva, à savoir des poids lourds et véhicules utilitaires, des remorques, des bras de manutention et des compacteurs à déchets. Le montant estimé correspondant au montant estimé de tous les lots pour la durée de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sitreva

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Centre — Val de Loire
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-29	Avis de marché
2020-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 19AO-G23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Services d'assistance pour ordinateurs personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitreva
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.sitreva.fr 🌏
Courrier électronique: achat.public@sitreva.fr 📧
Téléphone: +33 134571220 📞
Fax: +33 130418389 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_DQWePeGpid 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517161
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Poids lourds et véhicules utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Poids lourds et véhicules utilitaires de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelé tacitement 3 fois pour des périodes de 1 an chacune. Sa durée maximum est de 4 ans.

Informations complémentaires: Le montant estimé est annuel.
Intitulé du lot: Poids lourds de marque Volvo
Numéro du lot: 2
Brève description: Poids lourds de marque Volvo.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Remorques et semi-remorques toutes marques
Numéro du lot: 3
Brève description: Remorques et semi-remorques toutes marques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bras de manutention de marque Guima
Numéro du lot: 4
Brève description: Bras de manutention de marque Guima.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Numéro du lot: 5
Brève description: Compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) l'imprimé DC1 dûment complété et signé ou: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique 2019 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, les pièces mentionnées aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique Sitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusion l'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2 dernières années si la société a été créée il y a moins de 3 ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de 2 ans.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, un justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marchés pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années peut être un justificatif. La personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Veleur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 252803341
Contact
Point de contact: M. le président de Sitreva
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_DQWePeGpid 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont mono-attributaires, sans montant minimum ni maximum. Ils débutent à compter de leur date de notification pour une durée de 1 an. Ils sont ensuite renouvelables tacitement 3 fois pour des nouvelles périodes de 1 an chacune. Leur durée maximum est de 4 ans. Sitreva se réserve la possibilité de recourir à un marché de prestations similaires à celles de l'objet de la présente consultation conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, ou

— après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,

— conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2019/S 211-517161 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva, à savoir des poids lourds et véhicules utilitaires, des remorques, des bras de manutention et des compacteurs à déchets). Le montant estimé correspondant au montant estimé de tous les lots pour la durée de 4 ans.

Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2020-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 005-006995
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-517161
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les valeurs totales finales correspondent aux montants estimatifs annuel sur 4 ans d'un ou des marchés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Chapelier
Adresse postale: Route nationale 10
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chapelier.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Sodimavi
Adresse postale: Pôle 45, 241 rue Francis Perrin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.sodimavi.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: http://www.packmat.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 005-006995 (2020-01-06)

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