La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva, à savoir des poids lourds et véhicules utilitaires, des remorques, des bras de manutention et des compacteurs à déchets. Le montant estimé correspondant au montant estimé de tous les lots pour la durée de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc de véhicules de Sitreva
19AO-G23
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva,...”
Brève description
La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva, à savoir des poids lourds et véhicules utilitaires, des remorques, des bras de manutention et des compacteurs à déchets. Le montant estimé correspondant au montant estimé de tous les lots pour la durée de 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds et véhicules utilitaires de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché: Poids lourds et véhicules utilitaires de marque Renault.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelé tacitement 3 fois pour des périodes de 1 an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelé tacitement 3 fois pour des périodes de 1 an chacune. Sa durée maximum est de 4 ans.
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Informations complémentaires: Le montant estimé est annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance pour ordinateurs personnels📦
Description du marché: Poids lourds de marque Volvo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorques et semi-remorques toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Remorques et semi-remorques toutes marques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bras de manutention de marque Guima
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bras de manutention de marque Guima.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Veleur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) l'imprimé DC1 dûment complété et signé ou: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
1) l'imprimé DC1 dûment complété et signé ou: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique 2019 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, les pièces mentionnées aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique Sitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusion l'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2 dernières années si la société a été créée il y a moins de 3 ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de 2 ans.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, un...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, un justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marchés pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années peut être un justificatif. La personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont mono-attributaires, sans montant minimum ni maximum. Ils débutent à compter de leur date de notification pour une durée de 1 an. Ils...”
Les accords-cadres sont mono-attributaires, sans montant minimum ni maximum. Ils débutent à compter de leur date de notification pour une durée de 1 an. Ils sont ensuite renouvelables tacitement 3 fois pour des nouvelles périodes de 1 an chacune. Leur durée maximum est de 4 ans. Sitreva se réserve la possibilité de recourir à un marché de prestations similaires à celles de l'objet de la présente consultation conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique 2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, ou
— après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 211-517161 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva,...”
Brève description
La présente consultation consiste à trouver des prestataires pouvant effectuer la maintenance préventive et les réparations du parc de véhicules de Sitreva, à savoir des poids lourds et véhicules utilitaires, des remorques, des bras de manutention et des compacteurs à déchets). Le montant estimé correspondant au montant estimé de tous les lots pour la durée de 4 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-517161
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019AC36
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance du parc de véhicule poids lourds et utilitaires de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chapelier
Adresse postale: Route nationale 10
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.chapelier.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019AC37
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance des poids lourds de marque Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodimavi
Adresse postale: Pôle 45, 241 rue Francis Perrin
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.sodimavi.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019AC39
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance des compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Nom et adresse du contractant
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.packmat.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance de remorques et semi-remorques toutes marques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance des bras de manutention de marque Guima