Maintenance des réseaux eaux pluviales

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Maintenance des réseaux eaux pluviales — AOO.
Accord-cadre mixte mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cristal assainissement

Qui ?

• OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage et de vidange des avaloirs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-04	Avis de marché
2020-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Brève description:

Maintenance des réseaux eaux pluviales — AOO. Accord-cadre mixte mono-attributaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: clefebvre@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-474148
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: — le règlement des dépenses se fera virement bancaire, — le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, — le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR, — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH, — financement sur fonds propres, — taux de l'avance: sans objet, — garantie de parfait achèvement, — prix forfaitaires révisables pour le lot nº 1, — prix unitaires révisables pour le lot nº 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des réseaux eaux pluviales — AOO.

Accord-cadre mixte mono-attributaire.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance des réseaux des eaux pluviales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance des réseaux des eaux pluviales.

Marché à prix ordinaire, les prestations sont traitées à prix forfaitaires.

Elles comprennent notamment: des canalisations d'EP (et de leurs accessoires) permettant d'assurer l'écoulement depuis la tête de descente des eaux pluviales, avaloir, grille, regard… compris jusqu'aux limites de la propriété de la résidence ou jusqu'au réseau municipal si celui-ci est à l'intérieur de la propriété que cela soit sur un trottoir, la voirie, les espaces verts, les cheminements piétons, véhicules…

Il est à noter que, dans tous les cas, la maintenance des réseaux municipaux est exclue de ce marché.

Ce marché ne comprend pas le traitement des parties horizontales en toiture (toiture terrasses, gouttières…) qui font l'objet d'un autre marché.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.

Intitulé du lot: Nettoyage des gouttières
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage des gouttières, accord-cadre à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT/max de 25 000 EUR HT/an.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement:

— le règlement des dépenses se fera virement bancaire,

— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,

— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH,

— financement sur fonds propres,

— taux de l'avance: sans objet,

— garantie de parfait achèvement,

— prix forfaitaires révisables pour le lot nº 1,

— prix unitaires révisables pour le lot nº 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: CS 61039, 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: CS 80001, place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Source: OJS 2019/S 195-474148 (2019-10-04)

Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 303 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108885
Se réfère à l'avis: 2019/S 195-474148
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Décide de déclarer le dossier infructueux offre unique, proposition supérieure de 75 % à l'estimation, évolution des charges pour les résidences concernées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des gouttières, accord cadre à bons de commande avec un min. de 1 000 EUR HT/max. de 25 000 EUR HT/an.

Informations complémentaires:

Décide de déclarer le dossier infructueux offre unique, proposition supérieure de 75 % à l'estimation, évolution des charges pour les résidences concernées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Cristal assainissement
Adresse postale: RD 562 Le plan oriental
Commune postale: Montauroux
Code postal: 83440
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 103 303 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— financement sur fonds propres

— prix forfaitaires révisables pour le lot n

— prix unitaires révisables pour le lot n

Source: OJS 2020/S 046-108885 (2020-03-03)

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