Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux eaux pluviales
Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Brève description:
“Maintenance des réseaux eaux pluviales — AOO.
Accord-cadre mixte mono-attributaire.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux des eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Maintenance des réseaux des eaux pluviales.
Marché à prix ordinaire, les prestations sont traitées à prix forfaitaires.
Elles comprennent notamment: des...”
Description du marché
Maintenance des réseaux des eaux pluviales.
Marché à prix ordinaire, les prestations sont traitées à prix forfaitaires.
Elles comprennent notamment: des canalisations d'EP (et de leurs accessoires) permettant d'assurer l'écoulement depuis la tête de descente des eaux pluviales, avaloir, grille, regard… compris jusqu'aux limites de la propriété de la résidence ou jusqu'au réseau municipal si celui-ci est à l'intérieur de la propriété que cela soit sur un trottoir, la voirie, les espaces verts, les cheminements piétons, véhicules…
Il est à noter que, dans tous les cas, la maintenance des réseaux municipaux est exclue de ce marché.
Ce marché ne comprend pas le traitement des parties horizontales en toiture (toiture terrasses, gouttières…) qui font l'objet d'un autre marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des gouttières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoyage des gouttières, accord-cadre à bons de commande avec un mini de 1 000 EUR HT/max de 25 000 EUR HT/an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités de financement et de paiement:
— le règlement des dépenses se fera virement bancaire,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
—...”
Modalités de financement et de paiement:
— le règlement des dépenses se fera virement bancaire,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH,
— financement sur fonds propres,
— taux de l'avance: sans objet,
— garantie de parfait achèvement,
— prix forfaitaires révisables pour le lot nº 1,
— prix unitaires révisables pour le lot nº 2.
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 303 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Nettoyage des gouttières, accord cadre à bons de commande avec un min. de 1 000 EUR HT/max. de 25 000 EUR HT/an.”
Informations complémentaires:
“Décide de déclarer le dossier infructueux offre unique, proposition supérieure de 75 % à l'estimation, évolution des charges pour les résidences concernées.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 195-474148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance des réseaux des eaux pluviales. Marché à prix ordinaire, les prestations sont traitées à prix forfaitaires”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristal assainissement
Adresse postale: RD 562 Le plan oriental
Commune postale: Montauroux
Code postal: 83440
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 303 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage des gouttières, accord cadre à bons de commande (min.:1 000 EUR HT/max. 25 000 EUR HT/an” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Modalités de financement et de paiement:
— le règlement des dépenses se fera virement bancaire,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
—...”
Modalités de financement et de paiement:
— le règlement des dépenses se fera virement bancaire,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH,
— financement sur fonds propres
— taux de l'avance: sans objet,
— garantie de parfait achèvement,
— prix forfaitaires révisables pour le lot n1,
— prix unitaires révisables pour le lot n2.
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Source: OJS 2020/S 046-108885 (2020-03-03)