Maintenance des réseaux biogaz et des torchères sur les ISDND du Mentaure à La Ciotat, du Vallon du Fou à Martigues et du CET de Valentoulin à Port de Bouc, et de l'Arbois à Aix-en-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Maintenance des réseaux biogaz et des torchères sur les ISDND du Mentaure à La Ciotat, du Vallon du Fou à Martigues et du CET de Valentoulin à Port de Bouc, et de l'Arbois à Aix-en-Provence. La valeur totale estimée s'entend sur tous les lots confondus et sur la durée maximale du marché (soit 4 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-19	Avis de marché
2020-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau à gaz
Numéro de référence: 74190012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-347523
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La valeur estimée de ce lot pour 4 ans est de 131 932 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 611 048 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND du Mentaure à La Ciotat
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND du Mentaure à La Ciotat.

Valeur estimée hors TVA: 131 932 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot pour 4 ans est de 131 932 EUR (HT).
Intitulé du lot: Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND du Vallon du Fou et du CET de Valentoulin à Port de Bouc
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND du Vallon du Fou et du CET de Valentoulin à Port de Bouc.

Valeur estimée hors TVA: 158 316 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations de maintenance du lot 2 s'effectueront sur les communes de Martigues et de Port de Bouc. La valeur estimée de ce lot pour 4 ans est de 158 316 EUR (HT).

Intitulé du lot: Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND de l'Arbois à Aix-en-Provence
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance du réseau biogaz et de la Torchère sur l'ISDND de l'Arbois à Aix-en-Provence.

Valeur estimée hors TVA: 320 800 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot pour 4 ans est de 320 800 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La Ciotat.

Martigues.

Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (sur papier libre ou DC1) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire,

— une déclaration sur l'honneur (sur papier libre ou DC1), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2),

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): A) Sous-critère valeur technique: adéquation des moyens humains et des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): B) Sous-critère valeur technique: pertinence de la méthodologie d'exécution pour assurer la qualité, la sécurité, la traçabilité, et le suivi des prestations du marché
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation devrait être lancée en 2023 (prévisionnel).

Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr — Sous la référence du numéro de la consultation: 74190012. Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr — Modalités financières: les prestations seront financées par les fonds propres des territoires de la Métropole Aix-Marseille-Provence et par les fonds propres de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative), un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: Préfecture de région boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 141-347523 (2019-07-19)

Avis d'attribution de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Valeur totale du marché: 611 048 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 bd. Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-104512
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-347523
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance du réseau biogaz et de la torchère sur l'ISDND du Mentaure à La Ciotat
Brève description:

Maintenance du réseau biogaz et de la torchère sur l'ISDND du Mentaure à La Ciotat.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Maintenance du réseau biogaz et de la torchère sur l'ISDND de l'Arbois à Aix-en-Provence
Brève description:

Maintenance du réseau biogaz et de la torchère sur l'ISDND de l'Arbois à Aix-en-Provence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): A — sous-critère: valeur technique: adéquation des moyens humains et des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations du marché
B — sous-critère: valeur technique: pertinence de la méthodologie d'exécution pour assurer la qualité, la sécurité, la traçabilité, et le suivi des prestations du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Prodeval
Adresse postale: 11 rue Olivier de Serres, parc du 45e parallèle
Commune postale: Châteauneuf-sur-Isère
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 131 932 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Nom: Geobio
Adresse postale: 137 rue Claude Balbaste, CS 70077
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34076
Valeur totale du marché: 158 316 EUR 💰
Nom: Étude Ingénierie Réalisation
Adresse postale: 18 chemin de la Pijolière
Commune postale: Saint-Victor-de-Morestrel
Code postal: 38510
Valeur totale du marché: 320 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2020/S 044-104512 (2020-02-27)

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