Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires, et des bibliothèques municipales de la ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des pianos de la ville de Paris
2018V32068200
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Brève description:
“Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires, et des...”
Brève description
Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires, et des bibliothèques municipales de la ville de Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les lots sont attribués dans l'ordre croissant de leur...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les lots sont attribués dans l'ordre croissant de leur numéro. Un candidat classé 1 sur plus de 4 lots obtient 4 lots maximum. Si un attributaire de 4 lots est seul classé sur d'autres lots, il obtiendra 2 lots supplémentaires maximum.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos du CRR
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos du CRR.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 100 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 400...”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 100 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 400 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 5 et 6.
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 50 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 200 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 50 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 200 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du conservatoire municipal du Centre, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du conservatoire municipal du Centre, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la ville de Paris.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 10 et 18
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 10 et 18.
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 50 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 150 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 50 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 150 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 7 et 13
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 7 et 13.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 19 et 20
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 19 et 20.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 11 et 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 11 et 12.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 14 et 15
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 14 et 15.
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 40 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 120 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 40 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 120 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du CMA 9, du CMA 17 et du Centre culturel de la Jonquière (17)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du CMA 9, du CMA 17 et du Centre culturel de la Jonquière (17e).”
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 30 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 120 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 30 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 120 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 8 et 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 8 et 16.
Informations complémentaires:
“Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 35 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 105 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le montant minimum HT du marché pour la durée contractuelle du marché (48 mois ferme) est de 35 000 EUR HT. Le montant maximum HT pour 48 mois est de 105 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ou partie IV c...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis est effectuée par la commission interne des marchés de la direction des affaires culturelles de la ville de Paris. Elle n'est pas...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
L'ouverture des plis est effectuée par la commission interne des marchés de la direction des affaires culturelles de la ville de Paris. Elle n'est pas publique. La date est donnée à titre indicatif.
“Précisions sur la limitation des lots attribués à un même candidat: la capacité des candidats à être attributaires de plusieurs lot sera appréciée, après...”
Précisions sur la limitation des lots attribués à un même candidat: la capacité des candidats à être attributaires de plusieurs lot sera appréciée, après classement final des offres sur tous les lots, au regard des renseignements fournis dans l'annexe 2 au règlement de la consultation. Précision sur les marchés: chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Précisions sur les groupements d'entreprises: les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux soumissionnaires de présenter, pour tous les lots, plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Précisions sur la dématérialisation des procédures: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur https://marches.maximilien.fr — les questions doivent parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis et sont posées sur: https://marches.maximilien.fr — les plis remis par les candidats sont déposés sur https://marches.maximilien.fr — il est attendu une réponse uniquement par voie électronique. Une réponse par voie postale ou contre récépissé (support papier au clé Usb) n'est possible que dans le cas ou le pli porte la mention lisible: «Copie de sauvegarde».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction du recours avant le conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction du recours avant le conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358 994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 136-335346 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des pianos de la Ville de Paris
2018V32068200
Brève description:
“Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires, et des...”
Brève description
Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d'arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires, et des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 595 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 du critère 1: valeur technique — qualification des personnes proposées pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 49
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 du critère 1: valeur technique — méthodologie proposée pour la maintenance d'un parc de pianos”
Critère de qualité (pondération): 21
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 100 000 EUR, montant maximum 400 000 EUR. Le marché est attribué.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 50 000 EUR, montant maximum 200 000 EUR. Le marché est attribué.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du conservatoire municipal du centre, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du conservatoire municipal du centre, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 50 000 EUR, montant maximum 150 000 EUR. Le marché est attribué.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le lot concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, seront les suivants: montant minimum 50 000 EUR, montant maximum 150 000 EUR. Ce lot a été déclaré infructueux et a été relancé sous forme d'appel d'offres ouvert.
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 40 000 EUR, montant maximum 120 000 EUR. Le marché est attribué.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du CMA 9, du CMA 17 et du centre culturel de la Jonquière (17)” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du CMA 9, du CMA 17 et du centre culturel de la Jonquière (17).”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 30 000 EUR, montant maximum 120 000 EUR. Le marché est attribué.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée ferme de 48 mois. Les montants contractuels pour 48 mois, en euro(s) HT, sont les suivants: montant minimum 35 000 EUR, montant maximum 105 000 EUR. Le marché est attribué.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 136-335346
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191320029900
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos du CRR
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Philippe Petit
Adresse postale: 6 rue Michel Vintant
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://Pianos-petit.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191320030000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 5 et 6
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gabriel Bonnand
Adresse postale: 75 rue de Lourmel
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️
URL: http://www.pianobonnand.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 68333.33 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Accords de pianos droits, à queue et de concert
3️⃣
Numéro de contrat: 20191320030100
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du conservatoire municipal du centre, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 68 333 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Accords de pianos droits, à queue et de concert,
4️⃣
Numéro de contrat: 20191320030200
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 10 et 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20191320030300
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 7 et 13
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Jacques Masson — juste un piano (mandataire)
Adresse postale: 41 rue de Cronstadt
URL: http://Justeunpiano.fr🌏
Nom: Simon Paupier — juste un piano (cotraitant)
Adresse postale: 39 rue Jean Jaurès
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20191320030400
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 11 et 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20191320030500
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 14 et 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20191320030600
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prestations de maintenance du parc de pianos du CMA 9, du CMA 17 et du centre culturel de la Jonquière (17)” Nom et adresse du contractant
Nom: Karré d'as — piano service
Adresse postale: 4 rue Albert Einstein
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.pianoservice.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20191320030700
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prestations de maintenance du parc de pianos des CMA 8 et 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
“Les estimations et valeurs indiquées dans les II.1.7) et V.2.4) du présent avis sont les montants maximum en euro(s) HT pour 48 mois. Pour chacun des lots 2...”
Les estimations et valeurs indiquées dans les II.1.7) et V.2.4) du présent avis sont les montants maximum en euro(s) HT pour 48 mois. Pour chacun des lots 2 et 4 à 10, une offre a été déclarée irrégulière. En conséquence, le nombre d'offres examiné est inférieur (-1) au nombre d'offres reçues. Les contrats des lots 1 à 5 et 7 à 9 sont consultables en en faisant la demande à l'adresse suivante: Ville de Paris, direction des affaires culturelles, sous-direction des enseignements artistiques et des pratiques culturelles, bureau de l'action administrative, Hôtel d'Albret, 31 rue des Francs-Bourgeois, 75 004 Paris ou à l'adresse: dac-baa-marches@paris.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction du recours a compter de leur signature, les contrats issus de la consultation 2018v32068200 peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction du recours a compter de leur signature, les contrats issus de la consultation 2018v32068200 peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de Justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn et Garonne du 4.4.2014 (n 358 994).
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Source: OJS 2020/S 002-002404 (2020-01-02)