La consultation porte sur la maintenance des équipements des restaurants scolaire et du magasin de ravitaillement de la ville de Saint-Denis. Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). L'accord-cadre mono-attributaire est sans montant minimal et avec un montant maximal, voir ci-dessous.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements des restaurants des écoles et du magasin de ravitaillement
19010030221-Ah”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants📦
Brève description:
“La consultation porte sur la maintenance des équipements des restaurants scolaire et du magasin de ravitaillement de la ville de Saint-Denis. Le détail des...”
Brève description
La consultation porte sur la maintenance des équipements des restaurants scolaire et du magasin de ravitaillement de la ville de Saint-Denis. Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). L'accord-cadre mono-attributaire est sans montant minimal et avec un montant maximal, voir ci-dessous.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements de ventilation et d'aération
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: Montant mini: sans. Montant maxi: 40 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de notification pour une période de 1 an. Il est reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an, sans pouvoir excéder 3...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à la date de notification pour une période de 1 an. Il est reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an, sans pouvoir excéder 3 ans. L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. La non-reconduction se fait par écrit au plus tard 3 mois avant la fin de la période.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible. Le marché ne comporte pas de tranches optionnelles. Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Il s'agit d'un marché reconductible. Le marché ne comporte pas de tranches optionnelles. Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des lave-vaisselles, des doseurs et des centrales de désinfection
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements de conservation et de congélation, des fontaines à eau, des containers à déchets réfrigérés et des équipements de climatisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant mini: sans. Montant maxi: 45 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements de cuisson à gaz ou électrique et des armoires de maintien en température” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant mini: sans. Montant maxi: 50 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des robots, des éplucheurs, des balances et des ouvre-boîtes mécaniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant mini: sans. Montant maxi: 10 000 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage, dégraissage, ramonage des conduits des hottes de ventilation et d'aération et des sols des locaux de production” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant mini: sans. Montant maxi: 55 000 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des chariots de service, de distribution, de rangements, des tables inox, des armoires de produits d'entretien, des tues insectes et des...”
Titre
Maintenance des chariots de service, de distribution, de rangements, des tables inox, des armoires de produits d'entretien, des tues insectes et des armoires à couteaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage, rabotage des billots de découpage sur socle et manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat remet:
—— soit le dossier de candidature simplifié...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat remet:
—— soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le DCE comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). Dans ce cas, le DC1 et le DC2 ne sont pas nécessaires,
— soit les éléments ci-dessous (le candidat peut alors utiliser les DC1 et DC2):
1) une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes:
Pour le candidat individuel:
—l'identification du candidat (forme SARL), les coordonnées, l'identité de la personne habilitée à engager le candidat,
Pour le groupement conjoint ou solidaire, l'identification des contraignants, les coordonnées de chaque cotraitant, la forme du groupement (conjoint ou solidaire), la désignation du mandataire;
2) une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-05
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prend effet à la date de notification pour une période de 1 an. Il est reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an, sans pouvoir excéder 3...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché prend effet à la date de notification pour une période de 1 an. Il est reconductible tacitement 2 fois par période de 1 an, sans pouvoir excéder 3 ans. L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. La non-reconduction se fait par écrit au plus tard 3 mois avant la fin de la période.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re
Modalités de retrait et de dépôt des documents: uniquement sur la plate-forme achats de la commune:http://www.saintdenis.re/Marchespublics.html
La sélection des candidatures s'effectuera sur la base des critères suivants:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat, le cas échéant;
2) capacité économique et financière du soumissionnaire;
3) capacité technique et professionnelle du soumissionnaire.
L'accord-cadre est financé sur le budget propre de la commune; aucune avance n'est prévue. Le paiement suivant les règles du code de la commande dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Chacun des lots sera conclu avec un seul opérateur économique qui pourra être un candidat individuel ou un groupement momentané d'entreprises.
Visite obligatoire: une visite sur place est obligatoire de manière à prendre connaissance de toutes les conditions physiques et de toutes les sujétions relatives aux lieux des prestations, aux accès et aux abords du bâtiment; à apprécier exactement toutes les conditions d'exécution des prestations. Cette visite se fera sur quelques sites. La liste des sites sera transmise aux candidats ultérieurement. La visite de site est organisée en présence d'un représentant de la «Direction Restauration Scolaire» aux dates indiquées au règlement de la consultation. Afin d'organiser cette visite dans les meilleures conditions, les candidats sont invités à transmettre leur demande de participation au plus tard 1 jour avant la date de visite souhaitée via la plate-forme acheteur («Correspondre avec l'acheteur»). La visite étant obligatoire, il s'agit d'un préalable pour candidater au marché. En l'absence de visite, la candidature sera rejetée. Seul le PV de présence établi par le pouvoir adjudicateur le jour de la visite fait foi.
Règle de limitation d'attribution des lots: par soucis de réactivité et de mise à disposition de techniciens compétents, le nombre maximal de lots qui pourra être attribué à un même opérateur économique ne pourra être supérieur à 3. La règle d'attribution est la suivante:
si un candidat est 1 au classement sur plus de 3 lots, l'attribution des lots se fera selon l'ordre préférentiel donné par le candidat dans son offre. Les lots restants seront attribués aux candidats classés immédiatement après. Dans le cas où l'application de cette règle d'attribution aboutirait à une infructuosité d'un lot: la règle de de restriction ci-dessus est écartée et lot sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 247-609556 (2019-12-19)
Informations complémentaires (2020-01-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 247-609556
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-10 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-05 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-12 📅
Source: OJS 2020/S 018-040218 (2020-01-23)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements des restaurants des écoles et du magasin de ravitaillement — relance du lot 1: maintenance des équipements de ventilation et...”
Titre
Maintenance des équipements des restaurants des écoles et du magasin de ravitaillement — relance du lot 1: maintenance des équipements de ventilation et d'aération
2006080076-Ah
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Brève description:
“La consultation porte sur la maintenance des équipements des restaurants scolaire et du magasin de ravitaillement de la Ville de Saint-Denis.
Le détail des...”
Brève description
La consultation porte sur la maintenance des équipements des restaurants scolaire et du magasin de ravitaillement de la Ville de Saint-Denis.
Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).
L'accord-cadre mono-attributaire est sans montant minimum et avec un montant maximum, voir description des lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — montant minimum: sans;
— montant maximum: 40 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Il s'agit d'un marché reconductible.
Le marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 247-609556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des équipements de ventilation et d'aération
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourbon froid Océan Indien SAS
Adresse postale: 103 rue Leopold Rambaud
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Ce contrat a été signé le 26.6.2020.
Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues...”
Ce contrat a été signé le 26.6.2020.
Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, ASS, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 134-330501 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Description
Description du marché: Montant minimal: sans. Montant maximal: 40 000 EUR.
Description du marché: Montant minimal: sans. Montant maximal: 45 000 EUR.
Description du marché: Montant minimal: sans. Montant maximal: 50 000 EUR.
Description du marché: Montant minimal: sans. Montant maximal: 10 000 EUR.
Description du marché: Montant minimal: sans. Montant maximal: 55 000 EUR.
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance des lave-vaisselles, des doseurs et des centrales de désinfection
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl EPHM-Services
Adresse postale: 7 avenue Rivière des Galets
Commune postale: Saint-Paul-le-Jeune
Code postal: 07460
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance des équipements de conservation et de congélation, des fontaines à eau, des containers à déchets réfrigérés et des équipements de climatisation” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourbon Froid Océan Indien SAS
Adresse postale: 103 rue Léopold Rambaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance des équipements de cuisson à gaz ou électrique et des armoires de maintien en température” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance des robots, des éplucheurs, des balances et des ouvre-boîtes mécaniques” Nom et adresse du contractant
Nom: L'Atelier Cuisine
Adresse postale: 25 rue des Argonautes
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97434
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Nettoyage, dégraissage, ramonage des conduits des hottes de ventilation et d'aération et des sols des locaux de production” Nom et adresse du contractant
Nom: Bionett
Adresse postale: 16 rue des Corbeilles d'Or
Code postal: 97460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Maintenance des chariots de service, de distribution, de rangements, des tables inox, des armoires de produits d'entretien, des tues insectes et des...”
Titre
Maintenance des chariots de service, de distribution, de rangements, des tables inox, des armoires de produits d'entretien, des tues insectes et des armoires à couteaux
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Servi Tech OI
Adresse postale: 144 rue Stéphane Rebecca
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Nettoyage, rabotage des billots de découpage sur socle et manuel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Ces contrats ont été signés le 26.6.2020. Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités...”
Ces contrats ont été signés le 26.6.2020. Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Source: OJS 2020/S 135-333008 (2020-07-10)