La présente consultation concerne des prestations de maintenance préventive et curative pour les systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux de la ville de Mandelieu-la-Napoule. Ces prestations portent sur les bâtiments occupés par la ville et le CCAS réunis en un groupement de commandes, selon la convention du 25.6.2018 et dans les conditions visées à l'article 28-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions de l'art. 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des art. 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre pourra être conclu soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d'entreprises. L'accord-cadre est composé de 3 lots:
— lot 1: Systèmes de détection et d'alarmes,
— lot 2: Moyens de lutte contre l'incendie,
— lot 3: Systèmes de désenfumage et portes coupe-feux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.
Avis de marché (2019-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Mandelieu-la-Napoule
Numéro d'enregistrement national: 21060079700182
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06212
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire ou l'élu délégué
Téléphone: +33 492973000📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.mandelieu.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Mandelieu-la-Napoule
Numéro d'enregistrement national: 20660039000074
Adresse postale: 89 avenue de Fréjus/Paul Ricard
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements de sécurité des bâtiments communaux de la ville de Mandelieu-la-Napoule”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de maintenance préventive et curative pour les systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux de la...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de maintenance préventive et curative pour les systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux de la ville de Mandelieu-la-Napoule. Ces prestations portent sur les bâtiments occupés par la ville et le CCAS réunis en un groupement de commandes, selon la convention du 25.6.2018 et dans les conditions visées à l'article 28-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions de l'art. 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des art. 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre pourra être conclu soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d'entreprises. L'accord-cadre est composé de 3 lots:
— lot 1: Systèmes de détection et d'alarmes,
— lot 2: Moyens de lutte contre l'incendie,
— lot 3: Systèmes de désenfumage et portes coupe-feux.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de détection incendie et d'alarme intrusion et vigi-attentat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Différents bâtiments de la commune de Mandelieu-la-Napoule, 06210 Mandelieu-la-Napoule.”
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant: une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 32 000 EUR HT et sans maximum passée à...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant: une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 32 000 EUR HT et sans maximum passée à prix unitaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et une partie à prix global et forfaitaire concernant les vérifications périodiques obligatoires, s'appliquant conformément à la DPGF. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la partie à bons de commande, les prix contractuels sont ceux figurant au BPU appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées et concerne la maintenance curative. La partie passée à prix global et forfaitaire concerne les prestations de maintenance préventive. Une visite sur site est prévue.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'1 an, éventuellement renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret nº...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire à 30 jours. Forme juridique du...”
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire à 30 jours. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moyens de lutte contre l'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Système d'extinction d'incendie📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et sans maximum passée à prix...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et sans maximum passée à prix unitaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et une partie à prix global et forfaitaire concernant les vérifications périodiques obligatoires, s'appliquant conformément à la DPGF. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la partie à bons de commande, les prix contractuels sont ceux figurant au BPU appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées et concerne la maintenance curative. La partie passée à prix global et forfaitaire concerne les prestations de maintenance préventive.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de désenfumage et portes coupe-feux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de désenfumage📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant: une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 500 EUR HT et sans maximum passée à prix...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre composite comportant: une partie à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 500 EUR HT et sans maximum passée à prix unitaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, et une partie à prix global et forfaitaire concernant les vérifications périodiques obligatoires, s'appliquant conformément à la DPGF. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la partie à bons de commande, les prix contractuels sont ceux figurant au BPU appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées et concerne la maintenance curative. La partie passée à prix global et forfaitaire concerne les prestations de maintenance préventive.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément aux articles 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 44, 50 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Liste et brève description des conditions
Conformément aux articles 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 44, 50 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME) sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Situation juridique - références requises:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au terme de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Contenu de l'offre:
— l'Acte d'engagement (AE) du lot et ses annexes,
— le bordereau de prix unitaires/détail quantitatif estimatif (BPU-DQE) du lot,
— la...”
Contenu de l'offre:
— l'Acte d'engagement (AE) du lot et ses annexes,
— le bordereau de prix unitaires/détail quantitatif estimatif (BPU-DQE) du lot,
— la décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) du lot,
— le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat,
— le cadre de réponse valeur technique justificatif dûment complété s'appliquant pour tous les lots,
— les fiches techniques correspondant aux matériels utilisés pour les vérifications des installations,
— l'attestation justifiant de l'aptitude à intervenir sur les équipements TIL (uniquement pour le lot 1)
— le certificat de visite pour le lot 1.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation wwww.marches-securises.fr
Aucune demande de transmission de dossier par mail ou courrier ne sera acceptée. La transmission des plis par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises.fr. La transmission des plis sous support papier n'est pas autorisée. Toute offre papier sera considérée comme offre irrégulière non susceptible de régularisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur- Secrétariat général pour les affaires- boulevard Paul Peytral”
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base:
— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative avant la signature du marché,
— soit de l'article L. 551-13 et suivants (référé contractuel) dans les délais de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— soit de l'article R. 421-1 (recours pour excès de pouvoir) du code de justice administrative dans un délai de 2 mois courant à compter de la notification de la lettre de regret adressée au candidat évincé,
— soit du recours en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»), qui peut être exercé par les tiers du contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 048-110467 (2019-03-05)
Informations complémentaires (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements de sécurité des bâtiments communaux de la Ville de Mandelieu-la-Napoule”
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de maintenance préventive et curative pour les systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux de la...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de maintenance préventive et curative pour les systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux de la Ville de Mandelieu-la-Napoule. Ces prestations portent sur les bâtiments occupés par la ville et le CCAS réunis en un groupement de commandes, selon la convention du 25.6.2018 et dans les conditions visées à l'article 28-II de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions de l'art. 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des art. 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre pourra être conclu soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d'entreprises. L'accord-cadre est composé de 3 lots:
— lot 1: systèmes de détection et d'alarmes,
— lot 2: moyens de lutte contre l'incendie,
— lot 3: systèmes de désenfumage et portes coupe-feux.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 048-110467
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
Ancienne valeur
Date: 2019-04-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-23 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 075-179172 (2019-04-12)
Informations complémentaires (2019-04-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-16 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-24 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 077-184188 (2019-04-17)