Lot 1: gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers
CNSA
La présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés: périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique; bases de données; agences de presse et fils d'infos… Il est divisé en 5 lots:
— lot 1: gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers,
— lot 2: abonnement à l'agence de presse Hospimedia,
— lot 3: abonnement à l'agence de presse AFP (agence France presse),
— lot 4: abonnement à l'agence de presse APM International,
— lot 5: abonnement à l'agence de presse AEF.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNSA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-19 | Avis de marché |
| 2019-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: AOO-233-COM-19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date limite de soumission: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-287446
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires: 3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 117-287446 (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: AOO-233-COM-19
Brève description:
La présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés: périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique; bases de données; agences de presse et fils d'infos… Il est divisé en 5 lots:
— lot 1: gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers,
— lot 2: abonnement à l'agence de presse Hospimedia,
— lot 3: abonnement à l'agence de presse AFP (agence France presse),
— lot 4: abonnement à l'agence de presse APM International,
— lot 5: abonnement à l'agence de presse AEF.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date limite de soumission: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 117-287446
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés: périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique; bases de données; agences de presse et fils d'infos… Il est divisé en 5 lots:
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— lot 1: gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers,
— lot 2: abonnement à l'agence de presse Hospimedia,
— lot 3: abonnement à l'agence de presse AFP (agence France presse),
— lot 4: abonnement à l'agence de presse APM International,
— lot 5: abonnement à l'agence de presse AEF.
Intitulé du lot: Gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers
Numéro du lot: 1
Brève description:
La prestation attendue concerne la gestion centralisée des abonnements à des publications imprimées et/ou électroniques (+ archives) et à des bases de données. Elle prévoit le suivi des abonnements depuis la demande de la CNSA jusqu'à la réception des documents par la caisse. Elle prévoit également la prise en charge des réabonnements au dernier trimestre de chaque année y compris lors du changement éventuel du prestataire en fin d'accord-cadre la transition de la gestion des abonnements avec le prestataire sortant. Une équipe sera dédiée à la relation client avec la CNSA (une ou plusieurs personnes clairement identifiées).
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Description des renouvellements: 3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires: 3 fois 1 an tacitement sans pouvoir excéder 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2023.
Le DCE est disponible sur: www.marches-publics.gouv.fr/ — Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 117-287446 (2019-06-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-582108
Se réfère à l'avis: 2019/S 117-287446
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation entre les besoins de la CNSA et les abonnements proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mise en place des abonnements et réabonnements: modalités et délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Description du suivi des abonnements, réactivité, alerte
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Dispositif d'information et de gestion dédié (interface web)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: UNI-Presse
Adresse postale: 112 rue Réaumur
Commune postale: Paris Cedex 02
Code postal: 75080
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.uni-presse.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 237-582108 (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés: périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique; bases de données; agences de presse et fils d'infos…
Il est divisé en 5 lots:
— lot 1: gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers,
— lot 2: abonnement à l'agence de presse Hospimedia,
— lot 3: abonnement à l'agence de presse AFP (agence France presse),
— lot 4: abonnement à l'agence de presse APM International,
— lot 5: abonnement à l'agence de presse AEF.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-582108
Se réfère à l'avis: 2019/S 117-287446
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés: périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique; bases de données; agences de presse et fils d'infos…
Afficher plus
Il est divisé en 5 lots:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation entre les besoins de la CNSA et les abonnements proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mise en place des abonnements et réabonnements: modalités et délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Description du suivi des abonnements, réactivité, alerte
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Dispositif d'information et de gestion dédié (interface web)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: UNI-Presse
Adresse postale: 112 rue Réaumur
Commune postale: Paris Cedex 02
Code postal: 75080
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.uni-presse.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 237-582108 (2019-12-05)
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