Location de véhicules sans chauffeur
Communauté communes Pévèle Carembault
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et maximum ayant pour objet la location de véhicules sans chauffeur pour des déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants. Ces déplacements pourront dépasser le cadre du territoire de la Communauté de communes Pévèle Carembault.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 201937
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pévèle Carembault
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-Marcq
Contact
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576084
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 235-576084 (2019-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 201937
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans minimum et maximum ayant pour objet la location de véhicules sans chauffeur pour des déplacements ponctuels d'adultes ou d'enfants. Ces déplacements pourront dépasser le cadre du territoire de la Communauté de communes Pévèle Carembault.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Pévèle Carembault
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-Marcq
Contact
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576084
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 235-576084 (2019-12-02)
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