Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels pour la commune de La Hague
AO 2019-294-IM-G45
Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description: Location de matériels pour la commune de La Hague.
Valeur estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Matériels agricoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix en %
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 26.3.2020 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci intervient après le 25.3.2020 (pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 26.3.2020 ou à compter de sa date de notification, si celle-ci intervient après le 25.3.2020 (pour le lot 1). Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans fixation de seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 50 000,00 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels de travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Hague.
Description du marché: Petits matériels de travaux publics.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 19.1.2020 ou à compter de leur date de notification si celle-ci intervient après le 18.1.2020. Il...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 19.1.2020 ou à compter de leur date de notification si celle-ci intervient après le 18.1.2020. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines📦
Description du marché: Pelles mécaniques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans fixation de seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 50 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Description du marché: Balayeuses aspiratrices.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans fixation de seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 30 000 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: Matériels d'espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans fixation de seuil minimum et avec un seuil maximum annuel de 25 000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Hague.
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la...”
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique.
Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Fax: +33 253467998 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 181-440877 (2019-09-16)
Informations complémentaires (2019-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 Beaumont-Hague
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels pour la Commune de la Hague
AO 2019-294-IM-G45
Brève description: Location de matériels pour la Commune de la Hague.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 181-440877
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-14 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-22 📅
L'heure: 17:30
Source: OJS 2019/S 185-451123 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Madame le maire
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels pour la Commune de La Hague
AO 2019-294-IM-G45
Brève description: Location de matériels pour la Commune de La Hague.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-440877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-294
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Petits matériels de travaux publics
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: M-Loc
Adresse postale: lieu-dit La Vallée — RD 2020
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m-loc@m-loc.fr📧
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.m-loc.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 294
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pelles mécaniques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Termaloc
Adresse postale: RN 13 les Rouges Terres
Commune postale: La Glacerie
Code postal: 50470
Courrier électronique: franck.feret@termaloc.fr📧
URL: https://franck.feret.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels d'espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.franck.feret.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels agricole
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Balayeuses aspiratrice
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2020/S 063-150559 (2020-03-26)