Accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Marché conclu de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019 et reconductible 3 fois par période de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels de chantiers routiers
2019rou8-Vb
Produits/services: Équipement d'entretien routier📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Marché conclu de la date de notification de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Marché conclu de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019 et reconductible 3 fois par période de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'ARD de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché: Territoire de l'ARD de Champagnole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires: Montant BDC minimum: 25 000 EUR HT/30 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'ARD de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Territoire de l'ARD de Dole.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'ARD de Lons-le- Saunier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Territoire de l'ARD de Lons-le- Saunier.
Informations complémentaires: Montant Bdc minimum: 25 000 EUR HT/30 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'ARD de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Territoire de l'ARD de Saint-Claude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants, documents relatifs aux pouvoirs: les documents...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants, documents relatifs aux pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/
Renseignements complémentaires: dossier de consultation gratuit disponible à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr
Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2019/S 026-057956 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Jura
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Marché conclu de la date de notification de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Marché conclu de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019 et reconductible 3 fois par période d'un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Description
Informations complémentaires: Montant BDC minimum: 25 000 EUR (HT) / 30 000 EUR (TTC).
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'ARD de Lons-le-Saunier
Description
Description du marché: Territoire de l'ARD de Lons-le-Saunier.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057956
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoire de l'ARD de Champagnole
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Adresse postale: 520 rue du Franclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21701.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Adresse postale: 160 rue Puiseux
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 684 💰
3️⃣
Titre: Territoire de l'ard de Champagnole
Nom et adresse du contractant
Nom: JP Besancon
Adresse postale: BP 50054
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 195 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoire de l'ARD de Dole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17635.80 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 572 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bp 50054
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 855 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire de l'ARD de Lons-le-Saunier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21265.80 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15565.40 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 611 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Territoire de l'ARD de Saint-Claude
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19180.20 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 486 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 525 💰
“Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00 à 11:30 — 14:00 à 16:30). Montant attribué précisé ci-dessus: montant...”
Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00 à 11:30 — 14:00 à 16:30). Montant attribué précisé ci-dessus: montant de la simulation de commande de l'offre retenue. Valeur totale indiquée ci-dessus: estimation totale max. des bons de commande annuelle. Date d'attribution précisée pour la société Besancon. Date attribution sociétés Loxam et Kiloutou: 29.5.19
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 124-303581 (2019-06-26)