Location de locaux provisoires pour la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var

SPLM

Le présent avis de marché concerne un marché ayant pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-07 Avis de marché
2019-10-30 Informations complémentaires
2019-11-14 Informations complémentaires
2020-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 2019-156
Brève description:
Le présent avis de marché concerne un marché ayant pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Splm
Adresse postale: Immeuble Médival — Entrée B, 185 place du Général de Gaulle
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-du-Var Cedex
Contact
Adresse Internet: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: m.gendry@splm-semexval.com 📧
Téléphone: +33 494141003 📞
Fax: +33 494141001 📠
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://splm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-15 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477831
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur http://splm.e-marchespublics.com Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande écrite au pouvoir adjudicateur via son profil d'acheteur. Dans le cadre de la présent consultation, la SPLM est le mandataire de la Commune de La Valette-du-Var. La SPLM agit donc conformément à la convention de mandat, au nom et pour le compte de la Commune de Valette-du-Var. Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible pour les candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures et offres seront remises par la voie électronique via le profil d'acheteur http://splm.e-marchespublics.com Si le candidat adresse plusieurs offres différentes, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sera examinée. En cas de difficulté lors de la remise des candidatures ou offres, le candidat est invité à se rapprocher du support technique au 0172365548 ou par courrier électronique à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com/pack/index/nouscontacter Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit ascendant de l'accès internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. La taille maximum acceptée pour le dépôt Des plis est de 950 Mo. Les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. Les candidatures et offres transmises par voie électronique doivent être signées. L'acheteur laisse la possibilité aux candidats de signer les candidatures et offres via une signature électronique ou de signer manuscritement les documents, puis de les scanner afin qu'ils soient intégrés sur le profil d'acheteur. En cas de signature manuscrite des candidatures et des offres, les documents devront être signés à l'attribution soit électroniquement soit manuscritement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var. Les bâtiments modulaires provisoires accueilleront donc les élèves à la rentrée scolaire 2020.
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Il est précisé que le titulaire devra les bâtiments modulaires «clés en main», hors mobilier et aura à sa charge l'intégralité des travaux de VRD.
Les fournitures et prestations et les spécifications techniques attendues sont définies et précisées dans le descriptif technique intitulé «Programme».
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Valette-du-Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité;
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2) une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
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Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).
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L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: La Valette-du-Var.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 523 239 309 00017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale d'Aménagement définie à l'article L327-1 du code de l'urbanisme
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique.
Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur http://splm.e-marchespublics.com
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Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande écrite au pouvoir adjudicateur via son profil d'acheteur.
Dans le cadre de la présent consultation, la SPLM est le mandataire de la Commune de La Valette-du-Var. La SPLM agit donc conformément à la convention de mandat, au nom et pour le compte de la Commune de Valette-du-Var.
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
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Il n'est pas possible pour les candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et offres seront remises par la voie électronique via le profil d'acheteur http://splm.e-marchespublics.com
Si le candidat adresse plusieurs offres différentes, seule la dernière offre reçue, dans les conditions du présent règlement, sera examinée.
En cas de difficulté lors de la remise des candidatures ou offres, le candidat est invité à se rapprocher du support technique au 0172365548 ou par courrier électronique à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com/pack/index/nouscontacter
Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit ascendant de l'accès internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. La taille maximum acceptée pour le dépôt
Des plis est de 950 Mo.
Les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures et offres transmises par voie électronique doivent être signées. L'acheteur laisse la possibilité aux candidats de signer les candidatures et offres via une signature électronique ou de signer manuscritement les documents, puis de les scanner afin qu'ils soient intégrés sur le profil d'acheteur. En cas de signature manuscrite des candidatures et des offres, les documents devront être signés à l'attribution soit électroniquement soit manuscritement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2019/S 197-477831 (2019-10-07)
Informations complémentaires (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis de marché concerne un marché ayant pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de La Valette-du-Var.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Médival — entrée B, 185 place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-520074
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477831
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2019/S 212-520074 (2019-10-30)
Informations complémentaires (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis de marché concerne un marché ayant pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Médival — entrée B — 185 place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-547026
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2019/S 223-547026 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186258
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
La procédure est déclarée sans suite en raison de modification dans le cahier des charges techniques qui remettent en cause la consultation initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis concernait un marché ayant pour objet la fourniture, la pose, la location, le démontage, l'enlèvement et la remise en état des terrains à l'issue de la période de location, de plusieurs bâtiments modulaires provisoires destinés à recevoir des salles de classes dans le cadre de la relocalisation des écoles Villon et Ferry sur les sites Anatole France et Ronsard sur la commune de la Valette-du-Var. Les bâtiments modulaires provisoires devaient accueillir les élèves à la rentrée scolaire 2020.
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Il est précisé que le titulaire devait les bâtiments modulaires «clés en main», hors mobilier et avait à sa charge l'intégralité des travaux de VRD.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Valette-du-Var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale d'aménagement définie à l'article L. 327-1 du code de l'urbanisme

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2020/S 079-186258 (2020-04-20)
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Produits/services:
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