Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots géographiques (Territoire Nord, Territoire Sud-Est, Territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
cd07drm2019.08
Produits/services: Location de camions avec chauffeur📦
Brève description:
“Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots...”
Brève description
Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots géographiques (Territoire Nord, Territoire Sud-Est, Territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 227 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de camions avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour 1 an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des modifications en cours d'exécution du contrat et des marchés complémentaires pourront être conclus lors de l'exécution du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2022.
Informations complémentaires
“DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2019.08.
Dématérialisation des procédures: se reporter au...”
DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2019.08.
Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 108-263184 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots...”
Brève description
Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots géographiques (territoire Nord, territoire Sud-Est, territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Nord
Description
Description du marché: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Nord.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 108-263184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019D15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur — lot 1: territoire Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AVBL Annonay vidange balayage Lacour
Adresse postale: 3 rue des Sources, parc d'activité de Marenton 3
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019D16
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur — lot 1: territoire Sud Est
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lévêque TP
Adresse postale: 388 chemin de Beauregard
Commune postale: Veyras
Code postal: 07000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019D17
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur — lot 1: territoire Sud-Ouest” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 200 💰
Source: OJS 2019/S 155-383366 (2019-08-09)