Location d'autocars avec chauffeur pour assurer le transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties pédagogiques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

Location d'autocars avec chauffeur pour assurer le transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties pédagogiques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume, 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Adresse postale: 155 avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: +33 494982660 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324590
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

DCE remis gratuitement conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique «marchés publics». Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique valide, générique et permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Toute modification du dossier de consultation ou information aux candidats fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse courrier électronique qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. En cas d'erreur de saisie ou de non identification, aucune réclamation ne pourra être émise. Il ne sera transmis aucun DCE par courriel. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications éventuelles au dossier de consultation. Les entreprises devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise du pli est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres doit s'effectuer uniquement par voie électronique sur la plate-forme suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique marchés publics. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite. Cette demande pourra être effectuée exclusivement par le biais de la plate-forme de dématérialisation de la CASSB, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — Aucune question ne sera prise en compte en dehors de ces délais d'échange formalisé possible entre la collectivité et le(s) candidat(s). Une réponse sera alors adressée en temps utile via la plate-forme de dématérialisation à tous les candidats destinataires du dossier, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis conformément à l'article R. 2332-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Sorties pédagogiques relatives à l'école du développement durable secteur 1 Saint-Cyr — Bandol — Sanary — La Cadière-d'Azur
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sorties pédagogiques relatives à l'école du développement durable secteur 1 Saint-Cyr — Bandol — Sanary — La Cadière-d'Azur.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Sorties pédagogiques relatives à l'école du développement durable secteur 2 Le Castellet — Le Beausset — Évenos — Signes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sorties pédagogiques relatives à l'école du développement durable secteur 2 Le Castellet — Le Beausset — Évenos — Signes.

Intitulé du lot: Activités de loisirs et culturelles
Numéro du lot: 3
Brève description: Activités de loisirs et culturelles.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent se présenter sur 1 ou plusieurs lots, seuls ou sous forme de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494457930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional des règlements
Adresse postale: Secrétariat général des affaires générales, bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 132-324590 (2019-07-09)

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