Les produits de la brochure vacances hiver — printemps 2019 — 2020 (locations, séjours, voyages)

Agospap

L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance publique — Hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Pour remplir sa mission, l'Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisirs et sportive. À ce titre, elle édite une brochure Vacances printemps — été 2019 où sont proposés à des tarifs négociés et subventionnés: des locations, des séjours avec pension, en France et/ou à l'étranger. À ce titre l'Agospap achète des produits locatifs, des voyages et séjours auprès de différents prestataires pour les revendre à prix subventionnés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Qui ?

• Agospap

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de location de meublés pour des séjours de courte durée
Numéro de référence: 2019 Vacances HP 19 20
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de location de meublés pour des séjours de courte durée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de location de meublés pour des séjours de courte durée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agospap
Adresse postale: 32 rue de Cambrai
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agospap.com 🌏
Courrier électronique: fkerrar@agospap.com 📧
Téléphone: +33 144412657 📞
URL des documents: http://agospap.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agospap.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-140112
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Locations, séjour et voyages
Numéro du lot: 1 à 49
Brève description:

L'Agospap doit acheter des produits clé en main auprès de différents prestataires. Des produits locatifs, des séjours et voyages pour les présenter dans sa brochure Vacances hiver printemps 2019-2020 des tarifs subventionnés.

En 2018, l'Agospap a fait bénéficier par le biais des produits mentionnés dans ses marchés (brochures été — automne et hiver — printemps) plus de 85 000 bénéficiaires (ouvrants droit et ayants droits) représentant plus de 32 000 dossiers.

La brochure Vacances hiver-printemps 2018-2019 a été envoyée au domicile de plus 70 000 agents de la ville de Paris et de l'AP-HP. (Ces agents ont consommé au moins une prestation Agospap sur les 3 dernières années). Des brochures sont également distribuées au sein de 13 établissements conventionnés avec l'Agospap.

La brochure Vacances hiver-printemps 2018-2019 proposait:

— 65 produits locatifs France,

— 4 séjours pension France,

— 4 séjours sportifs ski jeunes adultes (offre sociale),

— 2 voyages à l'étranger.

Étaient référencés:

— 25 partenaires pour des séjours locatifs, pension ou voyages à l'étranger,

— 44 partenaires pour la rubrique Réductions partenaires (dont 42 partenaires subventionnés).

Les prix des séjours peuvent être subventionnés par l'Agospap jusqu'à 70 % en fonction du quotient familial de l'agent bénéficiaire (ouvrant droit).

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France et étranger.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application de l'article 28 du décret relatif aux marchés publics nº 2016-360 du 25.3.2016 (Marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques), prenant la forme d'un accord-cadre fractionné à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du même décret.

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32385717700279
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Point de contact: Farida Kerrar
Adresse du profil d'acheteur: http://agospap.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Source: OJS 2019/S 060-140112 (2019-03-21)

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