Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux de la ville
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux de la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux...”
Titre
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux de la ville
19AO12
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Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux de la ville.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: arbres tiges et conifères de grandes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CTM de Marcq-en-Baroeul.
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres tiges et de conifères de grandes tailles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an à compter de l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre à bons de commande pourra...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 an à compter de l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 150 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 150 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CTM Marcq-en-Baroeul.
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbustes, de petits conifères, de bambous et de plantes vivaces.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: rosiers divers et rosiers paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de rosiers divers et rosiers paysagers.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: plantes tropicales et cactées d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes tropicales et cactées d'intérieur.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: sapins verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sapins verts.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: sapins floqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sapins floqués.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 5000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-27
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. L'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.”
“Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le...”
Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Précisions sur le catalogue: il propose des fournitures non prévues au bordereau des prix et répondant aux besoins décrits dans le présent marché et, en cas de reconduction, ce document sera mis à jour annuellement et transmis à l'acheteur lors de la reconduction de la période donnée.
— pour le lot n 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles. Montant maximum euro(s) HT: 150 000 EUR,
— pour le lot n 2 — arbustes et petits conifères, bambous et plantes vivaces. Montant maximum euro(s) HT: 45 000 EUR,
— pour le lot n 3 — rosiers divers et rosiers paysagers. Montant maximum euro(s) HT: 5 000 EUR,
— pour le lot n 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur. Montant maximum euro(s) HT: 25 000 EUR,
— pour le lot n 5 — sapins verts. Montant maximum euro(s) HT: 5 000 EUR,
— pour le lot n 6 — sapins floqués. Montant maximum euro(s) HT: 5 000 EUR.
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement. Les prix issus du bordereau de prix unitaires pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Les prix sont réputés fermes la première année. Pour les années suivantes, le titulaire envoie ses nouveaux prix par courrier recommandé avec accusé de notification. La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à 3 %. Réalisation de prestations similaires: l'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont définies à l'article 8 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 117-286192 (2019-06-18)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Barœul
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: CTM de Marcq-en-Barœul.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: les moyens techniques et humains affectés à l'ensemble de la réalisation des prestations objets du marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2: les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3: le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 3: le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CTM Marcq-en-Barœul.
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbustes, de petits conifères, de bambous et de plantes vivaces” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: le méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-286192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AO12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
5️⃣
Numéro de contrat: 19A012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sapins verts
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sapins floqués
“Les 6 lots ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'application R. 2185-1 du code de la commande publique.”
Source: OJS 2019/S 217-532302 (2019-11-06)