Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la ville de Marcq-en-Barœul

Ville de Marcq-en-Barœul

Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la ville de Marcq-en-Barœul.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-10 Avis de marché
2020-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59704
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des affaires juridiques, service achat, Elsa-May Maienfisch
Téléphone: +33 320454582 📞
Courrier électronique: commandepublique@marcq-en-baroeul.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.marcq-en-baroeul.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sEoOtKZwwC 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la ville de Marcq-en-Barœul 19AO38”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la ville de Marcq-en-Barœul.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rotations intra-muros régulières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Barœul.
Description du marché:
“Les types de déplacements concernent les activités scolaires, les activités des accueils de loisirs et autres animations régulières organisées par les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service. Il...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée en EUR HT indiquée à la rubrique II.2.6) correspond au montant maximum global du lot reconductions comprises.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rotations intra-muros ponctuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les types de déplacements concernent des transports ponctuels, des rotations à la demande, des rotations inter-quartiers.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rotations départementales, régionales et extra-régionales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département, région, ou autre territoire hors du territoire communal.
Description du marché: Rotations départementales, régionales et extra-régionales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-11 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres indiquée ci-dessous est prévisionnelle et donnée à titre indicatif.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative, — référé contractuel en application...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 177-431141 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Baroeul
Commune postale: Marcq-en-Baroeul

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la Ville de Marcq-en-Baroeul 19AO38”
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de transports collectifs pour les activités organisées par la Ville de Marcq-en-Baroeul.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Baroeul.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Baoreul.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-431141

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19AO38
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Rotations intra-muros régulières
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Dupas Lebeda
Adresse postale: 148 route de Menin
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.voyages-dupas-lebeda.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rotations intra-muros ponctuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Rotations départementales, régionales et extra-régionales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date de conclusion des marchés s'entend comme la date de notification. Les marchés ont été signés le 17.12.2019. Les montants indiqués aux rubriques...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative, — recours en contestation de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 004-005314 (2020-01-03)
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