La conception et la fabrication de la boucle en eau pressurisée sur le circuit expérimental Diademo, les essais et la recette usine, la livraison, le montage et les essais sur site.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La réalisation d’une boucle en eau pressurisée sur le circuit expérimental Diademo
B19-2402-CIA”
Produits/services: Équipement pour mécanique des fluides📦
Brève description:
“La conception et la fabrication de la boucle en eau pressurisée sur le circuit expérimental Diademo, les essais et la recette usine, la livraison, le...”
Brève description
La conception et la fabrication de la boucle en eau pressurisée sur le circuit expérimental Diademo, les essais et la recette usine, la livraison, le montage et les essais sur site.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installations mécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire et sur le site du CEA Cadarache.
Description du marché:
“— la visite sur site,
— les études,
— la validation du dossier constructeur réglementaire de la boucle en eau pressurisée par un organisme notifié: notes de...”
Description du marché
— la visite sur site,
— les études,
— la validation du dossier constructeur réglementaire de la boucle en eau pressurisée par un organisme notifié: notes de calcul (dimensionnement, niveau de classement des équipements…) et choix des matériaux,
— le recours à une tierce partie pour le suivi des aspects de la réglementation des équipements sous pression,
— l’approvisionnements,
— la fabrication de la boucle en eau pressurisée (la charpente et les supports, le bac de rétention, le circuit primaire d’eau pressurisée, le circuit secondaire de refroidissement),
— les essais et la recette usine,
— le conditionnement et le transport,
— le montage sur site,
— les essais sur site,
— les pièces de rechange conformément au §7.2 du CCST,
— l’ensemble des livrables,
— les tests et contrôles nécessaires à la parfaite réalisation du marché,
— le contrôle et l’examen non destructif,
— le traitement de surface et la mise en propreté des composants,
— le marquage et la traçabilité,
— les certificats de tenues à la pression des composants concernés,
— les tests d’étanchéité sur site de l’ensemble,
— la participation à l’ensemble des réunions,
— la fourniture du dossier des ouvrages exécutés.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CEA/Cadarache
Service commercial – bât. 122, P.125
13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Camelia Ionita, Laurent Ayrault, Benoît Guillier.
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 193-468145 (2019-10-02)
Informations complémentaires (2019-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BEPS Bâtiment 122
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 193-468145
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-12 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 207-504645 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA — centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BEPS, bâtiment 122
Objet Description
Description du marché:
“— la visite sur site,
— les études,
— la validation du dossier constructeur réglementaire de la boucle en eau pressurisée par un organisme notifié: notes de...”
Description du marché
— la visite sur site,
— les études,
— la validation du dossier constructeur réglementaire de la boucle en eau pressurisée par un organisme notifié: notes de calcul (dimensionnement, niveau de classement des équipements...) et choix des matériaux,
— le recours à une tierce partie pour le suivi des aspects de la réglementation des équipements sous pression,
— l’approvisionnements,
— la fabrication de la boucle en eau pressurisée (la charpente et les supports, le bac de rétention, le circuit primaire d’eau pressurisée, le circuit secondaire de refroidissement),
— les essais et la recette usine,
— le conditionnement et le transport,
— le montage sur site,
— les essais sur site,
— les pièces de rechange conformément au §7.2) du CCST,
— l’ensemble des livrables,
— les tests et contrôles nécessaires à la parfaite réalisation du marché,
— le contrôle et l’examen non destructif,
— le traitement de surface et la mise en propreté des composants,
— le marquage et la traçabilité,
— les certificats de tenues à la pression des composants concernés,
— les tests d’étanchéité sur site de l’ensemble,
— la participation à l’ensemble des réunions,
— la fourniture du dossier des ouvrages exécutés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 0
Description
Informations complémentaires:
“Par ce présent avis, nous vous informons que l'affaire précitée a été déclarée sans suite.
Une autre affaire sera mise en ligne ultérieurement.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 193-468145
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“La réalisation d’une boucle en eau pressurisée sur le circuit expérimental Diademo” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 018-039121 (2020-01-23)