L'accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des prestations suivantes: fournitures de bennes à fond mouvant
Sictoba
Fournitures de bennes à fond mouvant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sictoba
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-16 | Avis de marché |
| 2019-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Semi-remorques
Numéro de référence: 2019-04
Brève description: Fournitures de bennes à fond mouvant.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Semi-remorques 📦
Code CPV supplémentaire: Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictoba
Adresse postale: La Gare
Code postal: 07460
Commune postale: Beaulieu
Contact
Adresse Internet: http://www.sictoba.fr 🌏
Courrier électronique: direction@sictoba.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_u-shjs42M1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182675
Numéro JO-S: 77
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 504 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ISDND du Sictoba.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 077-182675 (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Semi-remorques
Numéro de référence: 2019-04
Brève description: Fournitures de bennes à fond mouvant.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Semi-remorques 📦
Code CPV supplémentaire: Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictoba
Adresse postale: La Gare
Code postal: 07460
Commune postale: Beaulieu
Contact
Adresse Internet: http://www.sictoba.fr 🌏
Courrier électronique: direction@sictoba.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_u-shjs42M1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182675
Numéro JO-S: 77
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 504 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale du marché est de 2 ans. Il pourra être reconduit 1 fois 1 an. Soit une durée totale de 3 ans.
Description des options:
— option 1: toiture avec filet à papillon 1/3 2/3,
— option 2: flocage de la benne sous format adhésif recouvrant la grande majeure partie de la surface et suivant les caractéristiques décrites dans le CCTP,
— option 3: flocage de la benne sous format adhésif recouvrant 1/3 de la surface et suivant les caractéristiques décrites dans le CCTP.
Site principal ou lieu d'exécution: ISDND du Sictoba.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration sur l'honneur,
— pouvoir,
— situation de redressement judiciaire,
— déclaration chiffre d'affaires global.
— attestation d'assurance contrôle qualité: conformité des fournitures,
— références principales des livraisons ou services similaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 077-182675 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366901
Se réfère à l'avis: 2019/S 077-182675
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: SAS Legras industries
Adresse postale: 37 rue Marcel Paul
Commune postale: Épernay
Code postal: 51206
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.sictoba.fr 🌏
Valeur totale du marché: 522 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 149-366901 (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366901
Se réfère à l'avis: 2019/S 077-182675
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Option 1: toiture avec filet à papillon un tiers 2 tiers;
Option 2: flocage de la benne sous format adhésif recouvrant la grande majeure partie de la surface et suivant les caractéristiques décrites dans le CCTP;
Option 3: flocage de la benne sous format adhésif recouvrant 1/3 de la surface et suivant les caractéristiques décrites dans le CCTP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: SAS Legras industries
Adresse postale: 37 rue Marcel Paul
Commune postale: Épernay
Code postal: 51206
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.sictoba.fr 🌏
Valeur totale du marché: 522 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 149-366901 (2019-08-01)
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