IRSN maintenance de l'accélérateur Cadorion, site de Cadarache

IRSN

IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend:
— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,
— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB 24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,
— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,
— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Thales AVS France

Qui ?

• IRSN

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-06	Avis de marché
2019-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Numéro de référence: IRSN_19_57923_MAINT_CADORION
Brève description:

IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend: — intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs, — intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB 24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance, — intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate, — intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: herve.haguenauer@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358179 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430110&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430110&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-12 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-269076
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Au stade du dépôt des plis, la signature électronique est requise pour l'acte d'engagement. L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'euro. Le candidat établi dans un état autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'État dans lequel il est établi. Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises avec mandataire solidaire. En cas de groupement ou de sous-traitance, l'ensemble des éléments de la candidature doit être transmis pour chaque entreprise. La convention du groupement devra être communiquée au plus tard à la notification du marché. S'il est envisagé de sous-traiter, le candidat devra fournir impérativement à la remise des plis la liste prévisionnelle des sous-traitants. La cohérence entre cette liste et celle effective des sous-traitants est obligatoire dès lors que le candidat a demandé que soient prises en compte les capacités des sous-traitants les sous-traitants ainsi que leurs conditions de paiement seront soumis à l'agrément IRSN avant le début des prestations sous-traitées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,

— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB 24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,

— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,

— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.

— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre se décompose comme suite:

— une période ferme de 24 mois à partir de la date de notification,

— 2 reconductions de 12 mois chacune.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'IRSN aura la possibilité, si nécessaire pour mener à bonne fin le projet, de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du contrat, par le biais de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lez-Durance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fontenay-aux-Roses.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: M. Hervé Haguenauer
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430110&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis pourrait être publié à la date prévisionnelle du mois de mai 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 110-269076 (2019-06-06)

Avis d'attribution de marché (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 50000414
Brève description:

IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend: — intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs, — intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance, — intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate, — intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457743
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-269076
Numéro JO-S: 188

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation mise en place pour assurer le pilotage du contrat
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Interfaces techniques et administratives
Moyens particuliers mis en œuvre
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Structure de prise d'appels pour assurer la maintenance curative
Profil non nominatif des intervenants potentiels
Plan de continuité de service qu'il envisage de mettre en place

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Thales AVS France
Adresse postale: 75-77 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 188-457743 (2019-09-25)

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