IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend:
— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,
— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB 24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,
— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,
— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“IRSN maintenance de l'accélérateur Cadorion, site de Cadarache
IRSN_19_57923_MAINT_CADORION”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle📦
Brève description:
“IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site...”
Brève description
IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend:
— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,
— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB 24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,
— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,
— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lez-Durance.
Description du marché:
“IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site...”
Description du marché
IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend:
— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,
— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,
— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,
— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre se décompose comme suite:
— une période ferme de 24 mois à partir de la date de notification,
— 2 reconductions de 12 mois chacune.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'IRSN aura la possibilité, si nécessaire pour mener à bonne fin le...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'IRSN aura la possibilité, si nécessaire pour mener à bonne fin le projet, de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du contrat, par le biais de marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à l'adresse mentionnée à la rubrique I.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Fontenay-aux-Roses.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis pourrait être publié à la date prévisionnelle du mois de mai 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Au stade du dépôt des plis, la signature électronique est requise pour l'acte d'engagement. L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget...”
Au stade du dépôt des plis, la signature électronique est requise pour l'acte d'engagement. L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'euro. Le candidat établi dans un état autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'État dans lequel il est établi. Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises avec mandataire solidaire. En cas de groupement ou de sous-traitance, l'ensemble des éléments de la candidature doit être transmis pour chaque entreprise. La convention du groupement devra être communiquée au plus tard à la notification du marché. S'il est envisagé de sous-traiter, le candidat devra fournir impérativement à la remise des plis la liste prévisionnelle des sous-traitants. La cohérence entre cette liste et celle effective des sous-traitants est obligatoire dès lors que le candidat a demandé que soient prises en compte les capacités des sous-traitants les sous-traitants ainsi que leurs conditions de paiement seront soumis à l'agrément IRSN avant le début des prestations sous-traitées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 110-269076 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-25)
Objet Champ d'application du marché
Titre: IRSN. Maintenance de l'accélérateur Cadorion, site de Cadarache
50000414
Brève description:
“IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site...”
Brève description
IRSN. La prestation consiste à assurer la maintenance complète de l'accélérateur Cadorion sur la période 2019 à 2023, pour le compte du service SEREX, site de Cadarache. Cette maintenance comprend:
— intervention curative pour toute difficulté de démarrage de l'accélérateur au lancement d'une campagne de tirs,
— intervention pour toute interruption du fonctionnement de l'accélérateur sur l'INB24 pendant les phases de tirs, soit par téléassistance, soit par déplacement sur site en cas de non résolution du problème par téléassistance,
— intervention curative hors fonctionnement et hors INB sur la casemate,
— intervention évolutive, consistant au suivi et à l'étude d'évolutions potentielles de versions logicielles et matérielles.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation mise en place pour assurer le pilotage du contrat
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Interfaces techniques et administratives
Critère de coût (nom): Moyens particuliers mis en œuvre
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Structure de prise d'appels pour assurer la maintenance curative
Critère de coût (nom): Profil non nominatif des intervenants potentiels
Critère de coût (nom): Plan de continuité de service qu'il envisage de mettre en place
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-269076
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 50000414
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Assistance technique pour la maintenance pluriannuelle 2019-2023 de l'accélérateur Cadorion”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Thales AVS France
Adresse postale: 75-77 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 188-457743 (2019-09-25)