Insertion sociale et professionnelle d'habitants d'Orléans Métropole durablement exclus de fait du marché du travail par la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien — 12 lots
La présente consultation, passée dans le cadre d'un groupement de commande, a pour objet l'achat de prestations d'insertion sociale et professionnelle d'habitants résidents sur le territoire des 22 communes d'Orléans Métropole, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, avec comme support technique la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien des espaces publics et des espaces verts sur l'espace public métropolitain et sur les espaces communaux des villes membres du groupement de commande. Elle donnera lieu à 12 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, reconductible, avec un montant minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: 5, place du 6, juin 1944
Commune postale: Orleans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: ville de Saint Denis en Val
Adresse postale: 60, rue de Saint Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint Jean le Blanc
Adresse postale: place de l''eglise
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chécy
Adresse postale: 11 Place du Cloître
Commune postale: Checy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45430
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint Jean de la Ruelle
Adresse postale: 71, rue Charles-Beauhaire, Bp 74
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 Place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Cyr-En-Val
Adresse postale: 140, rue du 11 Novembre 1918
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Boigny-Sur-Bionne
Adresse postale: 3, rue de Verdun
Commune postale: Boigny-sur-Bionne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Insertion sociale et professionnelle d'habitants d'Orléans Métropole durablement exclus de fait du marché du travail par la réalisation de prestations de...”
Titre
Insertion sociale et professionnelle d'habitants d'Orléans Métropole durablement exclus de fait du marché du travail par la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien — 12 lots
M19s0017
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Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle📦
Brève description:
“La présente consultation, passée dans le cadre d'un groupement de commande, a pour objet l'achat de prestations d'insertion sociale et professionnelle...”
Brève description
La présente consultation, passée dans le cadre d'un groupement de commande, a pour objet l'achat de prestations d'insertion sociale et professionnelle d'habitants résidents sur le territoire des 22 communes d'Orléans Métropole, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, avec comme support technique la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien des espaces publics et des espaces verts sur l'espace public métropolitain et sur les espaces communaux des villes membres du groupement de commande. Elle donnera lieu à 12 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, reconductible, avec un montant minimum et sans maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucle en forêt — charbonnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Par période: montant minimum: 10 000 EUR HT. Sans maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et de ses annexes éventuelles. Les sous-critères sont précisés dans «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et de ses annexes éventuelles. Les sous-critères sont précisés dans «renseignements complémentaires»
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Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement pour une période de 1 an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Orléans et ville d'Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 100 000 EUR HT. Sans maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois de l'Île
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 15 000 EUR HT. Sans maximum.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Source
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 50 000 EUR HT. Sans maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“Orléans Métropole est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur la commune d'Olivet uniquement à compter du 1.1.2020.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Nord et commune de Fleury-les-Aubrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 3 600 EUR HT. Sans maximum.
Informations complémentaires:
“Orléans Métropole et la ville de Fleury-les-Aubrais sont susceptibles d'émettre des bons de commande pour un besoin lié à la propreté urbaine situé sur la...”
Informations complémentaires
Orléans Métropole et la ville de Fleury-les-Aubrais sont susceptibles d'émettre des bons de commande pour un besoin lié à la propreté urbaine situé sur la commune de Fleury-les-Aubrais uniquement à partir du 1.1.2023.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Nord-Ouest et commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Nord-Est et communes de Chécy et Boigny-sur-Bionne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 5 000 EUR HT. Sans maximum.
Informations complémentaires:
“Orléans Métropole est susceptible d'émettre des bons de commande pour un besoin situé sur la commune de Saint-Jean-de-Braye uniquement à partir du 15.1.2023.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zones d'activités économiques (ZAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 8 000 EUR HT. Sans maximum.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pôle gestion immobilière: entretien du patrimoine foncier propriété d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 20 000 EUR HT. Sans maximum.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pôle territorial Sud-Est et communes de Saint-Denis-en-Val, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc et Orléans” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Par période: montant minimum: 4 500 EUR HT. Sans maximum.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cimetières d'Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-18
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité des accords-cadres.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Négociation: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
Délai d'exécution: détails dans le règlement de consultation.
Sous-pondération du critère de la valeur technique apprécié au regard du cadre mémoire technique décomposé comme suit:
1) qualité de l'action en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du dispositif proposée par le candidat (35 %) décomposée de la manière suivante:
— qualité du tutorat proposé (le dispositif prévu pour l'encadrement des salariés 10 %),
— qualité de la formation proposée aux salariés (10 %),
— qualité du dispositif d'accompagnement et de soutien socioprofessionnel envisagé (15 %);
2) qualité de la proposition technique du candidat quant aux prestations d'entretien des espaces publics à réaliser (support technique de la prestation d'insertion sociale 35 %) décomposée de la manière suivante:
— qualité des moyens matériels et humains mis à disposition du pouvoir adjudicateur en vue de la réalisation des prestations prévues au marché (15 %),
— qualité de l'organisation et de la méthodologie proposées pour la réalisation des prestations et la qualité des dispositifs pour assurer la sécurité lors des interventions sur sites (20 %).
Visite des lieux fortement recommandée sans accompagnement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 117-287057 (2019-06-17)
Informations complémentaires (2019-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 117-287057
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-18 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-26 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 129-317338 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2020-03-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: 5 place du 6 Juin 1944
Commune postale: Orléans
Nom: Ville de Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 60 rue de Saint-Denis
Nom: Ville de Saint-Jean-le-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Nom: Ville de Chécy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Nom: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles-Beauhaire, BP 74
Nom: Ville de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 place de la République
Nom: Ville de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre 1918
Nom: Ville de Boigny-sur-Bionne
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation, passée dans le cadre d'un groupement de commande, a pour objet l'achat de prestations d'insertion sociale et professionnelle...”
Brève description
La présente consultation, passée dans le cadre d'un groupement de commande, a pour objet l'achat de prestations d'insertion sociale et professionnelle d'habitants résidents sur le territoire des 22 communes d'Orléans Métropole, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, avec comme support technique la réalisation de prestations de nettoyage et d'entretien des espaces publics et des espaces verts sur l'espace public métropolitain et sur les espaces communaux des villes membres du groupement de commande. Elle donnera lieu à 12 accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, reconductible, avec un montant minimal et sans maximal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1053666.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Par période: montant minimal: 10 000 EUR HT, sans maximum.
Description du marché: Par période: montant minimal: 100 000 EUR HT, sans maximum.
Description du marché: Par période: montant minimal: 15 000 EUR HT, sans maximum.
Description du marché: Par période: montant minimal: 50 000 EUR HT, sans maximum.
Champ d'application du marché
Titre: Pôle Territorial Sud Ouest
Description
Description du marché: Par période: montant minimal: 3 600 EUR HT, sans maximum.
Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Nord Ouest et commune de Saint-Jean-de-La-Ruelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (Dqe)
Champ d'application du marché
Titre: Pôle territorial Nord Est et communes de Chécy et Boigny-sur-Bionne
Description
Description du marché: Par période: montant minimal: 5 000 EUR HT, sans maximum.
Description du marché: Par période: montant minimal: 8 000 EUR HT, sans maximum.
Description du marché: Par période: montant minimal: 20 000 EUR HT, sans maximum.
Champ d'application du marché
Titre:
“Pôle territorial Sud Est et communes de Saint-Denis-en-Val, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc et Orléans” Description
Description du marché: Par période: montant minimal: 4 500 EUR HT, sans maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-287057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boucle en forêt — charbonnière
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Respire
Adresse postale: espace Qanat
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pôle territorial Orléans et ville d'Orléans
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Orléans insertion emploi
Adresse postale: 10 avenue de Wichita
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bois de l'Île
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: La Source
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pôle territorial Sud Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-01-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Val Espoir
Adresse postale: 60 rue de St-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Code postal: 45560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pôle territorial Nord et commune de Fleury-les-Aubrais
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aabraysie Développement
Adresse postale: 174 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pôle territorial Nord Ouest et commune de Saint-Jean-de-La-Ruelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pôle territorial Nord Est et communes de Chécy et Boigny-sur-Bionne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Zones d'activités économiques (ZAE)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Pôle gestion immobilière: entretien du patrimoine foncier propriété d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Pôle territorial Sud Est et communes de Saint-Denis-en-Val, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-le-Blanc et Orléans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cimetières d'Orléans
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), ville d'Orléans et 7 autres communes...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), ville d'Orléans et 7 autres communes pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois de manière tacite pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Les montants indiqués dans chaque lot correspondent au montant minimum pour la 1 période. Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant du DQE de chacun des attributaires. Montants attribués par membre du groupement, par lot et par période: cf. publications initiales. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis n 19-92757 du 19.6.2019 joue: annonce n 2019/S117-287057 du 20.6.2019.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 047-111891 (2020-03-04)