Impression papier, supports de communication et fourniture d'objets promotionnels

CUE Lille Nord de France

La présente consultation a pour objet la réalisation d'impression papier, de supports de communication et la fourniture d'objets promotionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CUE Lille Nord de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2019-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: Com2019Impression
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation d'impression papier, de supports de communication et la fourniture d'objets promotionnels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE Lille Nord de France
Adresse postale: 365 bis rue Jules Guesde, BP 50458
Code postal: 59658
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.cue-lillenorddefrance.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cue-lnf.fr 📧
Téléphone: +33 320798743 📞
URL des documents: http://cue-lnf.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cue-lnf.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327214
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de la date de notification. Il sera reconductible tacitement, pour une année, dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports de communication imprimés (affiches, flyers, dépliants, brochures)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, Ange bleu ou équivalents).

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Papeterie logotypée, supports simples (enveloppes, cartes de visite, pochettes à rabats, post-it, blocs-notes)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Supports scolarité (copies d'examen, intercalaires, certificats de scolarité)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: Montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Objets promotionnels
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de matériaux recyclés ou gérés durablement (labels PEFC, FCS, fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, Ange bleu ou équivalents). Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports événementiels
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons s'effectueront principalement dans les locaux de la Comue LNF à Villeneuve-d'Ascq.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé DC1 complété soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Imprimé DC2 (en complément du DC1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Imprimé DC4 signé par le candidat et le sous-traitant le cas échéant (document disponible à l'adresse suivante https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la COMUE LNF. Date et heure données à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Service achats/marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://cue-lnf.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cue-lnf.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'attention du candidat est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 20.7.2019 au 18.8.2019 inclus. Durant cette période, la réception de pli (copie de sauvegarde) remis en main propre ou par porteur ne sera donc pas assurée, tout comme le traitement des questions des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel (régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Source: OJS 2019/S 133-327214 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-467005
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-327214
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf.…

… cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents).

… Cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents).

Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de matériaux recyclés ou gérés durablement (labels PEFC, FCS, fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents). Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Supports évènementiels

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Nom: Imprimerie l'artesienne
Adresse postale: ZI de l'Alouette — rue François Jacob
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: ZAP Atlantique
Adresse postale: ZI les 4 chevaliers — 55 avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: Dupligrafic
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former un recours en contestation de validité contractuelle dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2019/S 192-467005 (2019-10-01)

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