Avis de marché (2019-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CUE Lille Nord de France
Adresse postale: 365 bis rue Jules Guesde, BP 50458
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59658
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats/marchés publics
Téléphone: +33 320798743📞
Courrier électronique: marches@cue-lnf.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.cue-lillenorddefrance.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cue-lnf.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://cue-lnf.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: http://cue-lnf.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression papier, supports de communication et fourniture d'objets promotionnels
Com2019Impression”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'impression papier, de supports de communication et la fourniture d'objets promotionnels.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports de communication imprimés (affiches, flyers, dépliants, brochures)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons s'effectueront principalement dans les locaux de la Comue LNF à Villeneuve-d'Ascq.”
Description du marché:
“Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le...”
Description du marché
Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, Ange bleu ou équivalents).
Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de la date de notification. Il sera reconductible tacitement, pour une année, dans la limite de 3 fois....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de la date de notification. Il sera reconductible tacitement, pour une année, dans la limite de 3 fois. Si le pouvoir adjudicateur ne désire pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire par LRAR, dans un délai minimum de 2 mois avant l'arrivée à échéance de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papeterie logotypée, supports simples (enveloppes, cartes de visite, pochettes à rabats, post-it, blocs-notes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports scolarité (copies d'examen, intercalaires, certificats de scolarité)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le...”
Description du marché
Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, Ange bleu ou équivalents).
Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: Montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de...”
Description du marché
Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de matériaux recyclés ou gérés durablement (labels PEFC, FCS, fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, Ange bleu ou équivalents). Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports événementiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à...”
Description du marché
Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Imprimé DC1 complété soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse...”
Liste et brève description des conditions
Imprimé DC1 complété soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
“Imprimé DC2 (en complément du DC1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée...”
Imprimé DC2 (en complément du DC1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Imprimé DC4 signé par le candidat et le sous-traitant le cas échéant (document disponible à l'adresse suivante...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Imprimé DC4 signé par le candidat et le sous-traitant le cas échéant (document disponible à l'adresse suivante https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les opérateurs économiques qui ne seront pas en mesure de fournir ces éléments en raison d'une entrée en activité récente peuvent prouver leur capacité par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-05
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la COMUE LNF. Date et heure données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'attention du candidat est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 20.7.2019 au 18.8.2019 inclus. Durant cette période, la réception de pli...”
L'attention du candidat est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 20.7.2019 au 18.8.2019 inclus. Durant cette période, la réception de pli (copie de sauvegarde) remis en main propre ou par porteur ne sera donc pas assurée, tout comme le traitement des questions des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel (régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel (régi par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠
Source: OJS 2019/S 133-327214 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le...”
Description du marché
Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents).
Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. Cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le...”
Description du marché
Le titulaire devra être en possession du certificat label imprim'vert ou équivalent (cf. Cahier des charges Imprim'Vert). Lorsqu'il est demandé que le papier soit écoresponsable, le titulaire doit alors imprimer sur du papier issu de forêt gérées durablement (labels PEFC, FCS ou équivalent) ou sur du papier recyclé (labels fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents).
Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de...”
Description du marché
Lorsqu'il est demandé que les objets publicitaires ou textiles soient écoresponsables, le titulaire doit alors fournir des articles composés à 100 % de matériaux recyclés ou gérés durablement (labels PEFC, FCS, fleur européenne, APUR, Nordic Swan, NF environnement, ange bleu ou équivalents). Lors de son exécution, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP, selon les montants suivants: montant minimum annuel: aucun/montant maximum annuel: 50 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Supports évènementiels
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-327214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019.039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Supports de communication imprimés (affiches, flyers, dépliants, brochures)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie l'artesienne
Adresse postale: ZI de l'Alouette — rue François Jacob
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Papeterie logotypée, supports simples (enveloppes, cartes de visite, pochettes à rabats, post-it, blocs-notes)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Supports scolarité (copies d'examen, intercalaires, certificats de scolarité)
4️⃣
Numéro de contrat: 2019.040
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Objets promotionnels
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ZAP Atlantique
Adresse postale: ZI les 4 chevaliers — 55 avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019.041
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Supports événementiels
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former un recours en contestation de validité contractuelle dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
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Source: OJS 2019/S 192-467005 (2019-10-01)